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proces verbal et deliberations du conseil municipal

Séance du 22 octobre 2012

 Salle  du  Conseil  Municipal

  à  18 h 30

PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

ETAIENT PRESENTS :

- M. Philippe KIZIRIAN , président ;

- M. Stéphane VALETTE ; M. Michel PONTON ; Mme Michelle GALLAND ; M. André MOULIN ; Mme Aimée MURASZKO-SENECHAL ; M. Philippe ROBERT ; Mme Nicole PASSEL ; M. Raymond VACHER ; M. Charles BELLAVIA ; Mme Marie-Françoise KHAMED ; M. Guy VIAL , adjoints ;

- Mme Françoise CHAMPIN ; M. Sauveur CUADROS ; Mme Carmen MONTET ; M. Jean‑Pierre DE PASQUALE ; M. Bernard ROCHE ; Mme Christiane MASSARDIER ; M. Philippe CHOVET ; Mme Francisca MARIE ; Mme Nathalie CHAMPALLE ; Mme Nathalie MOTTET ; M. Aymeric SANLAVILLE ; Mme Pascale OFFREY ; Mme Salina HEMANI ; M. Hervé REYNAUD ; M. Noël PAUL ; Mme Annick BOYADJIAN ; Mme Nicole FOREST ; M. Emmanuel MANDON ; Mme Aline ORIOL ; M. Régis CADEGROS ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Pascale SOEUR ; M. Daniel SZEMENDERA ; Mme Antonina FRATTA , conseillers municipaux.

ABSENTS REPRESENTES :

 - Mme MARTINS-BENAMROUCHE Catherine qui donne pouvoir à M. VACHER Raymond.

- Mme MEUNIER Marie-Nicole qui donne pouvoir à Mme PASSEL Nicole.

- Mme COFFY Béatrice qui donne pouvoir à M. CADEGROS Régis.

SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :

- M. André MOULIN ; Mme Nicole FOREST.

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Procès-verbal nombre de voix et délibérations du 17 septembre 2012
Dossier

Identité du Dossier

Nature du vote 

Décision

rec20120009  Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales Prend acte   unanimité 
rec20120010  Relevé des marchés à procédure adaptée, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-4ème) du code général des collectivités territoriales Prend acte unanimité  
dl20120186 Finances - Demande de garantie communale - Foncière d´Habitat et Humanisme - Construction d´une maison-relais 73, rue Pétin-Gaudet à Saint-Chamond - Rectificatif n°2

Pour :       30
Contre :     8
Abstention:1

majorité
dl20120187 Activités périscolaires - Attribution de subventions

Pour :      39 

unanimité
dl20120188 Vie associative - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC)

Pour :     39

unanimité

dl20120189 Vie associative - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Life sound track´

Pour :     39

unanimité

dl20120190

Vie associative - Mise à disposition, à titre gratuit, de salles municipales au bénéfice de diverses structures

- Associathon

 (M. Chovet, M. Cadegros, Mme Coffy ne participent pas au vote)

- Saint-Chamond Espoir, Adapei Loire, Ski club Saint‑Chamonais, LACIM, Iris Noir Diffusion







Pour :      36




Pour :      39

 

 

 

unanimité

 dl20120191 Action culturelle - Bâtiment ´Atelier 5´ - Mise à disposition de locaux, à titre gratuit, au bénéfice de l´association ´Les films pour Demain´

Pour :      39

 

unanimité

 dl20120192 Enseignement musical - Participation des communes pour l´accueil de leurs administrés à l´école de musique municipale de Saint-Chamond - Convention avec la commune de Saint-Paul-en-Jarez - Modificatif   

Pour :       39

 

unanimité

dl20120193 Eclairage public - Installations situées sur le domaine de Gier Pilat Habitat - Convention

Pour :       39

unanimité

dl20120194 Réalisation d´un réseau de chaleur à Saint-Julien - Transfert de compétences au Syndicat intercommunal d´énergies de la Loire (SIEL)   

Pour :       39

 

unanimité

dl20120195  Pôle d´échange de la gare - Convention d´occupation temporaire du domaine public ferroviaire non constitutive de droits réels pour l´exploitation d´un parc de stationnement courte durée   

Pour :      27
Contre :   12

 

majorité

dl20120196  Urbanisme - Résiliation d´une convention d´occupation avec la SNCF  

Pour :       39

 

unanimité

dl20120197

 Aire de mise en valeur de l´Architecture et du Patrimoine (AVAP) - Commission locale - Désignation des représentants

A l’issue du scrutin,

M. Guy Vial

M. Aymeric Sanlaville

M. Daniel Szemendera

M. Charles Bellavia

Mme Pascale Offrey

ont été désignés comme membres de cette instance.

Pour :      39

unanimité

dl20120198 Opération foncière - Cession de l´immeuble 24 grande-rue de Saint-Ennemond

Pour :       39

unanimité

dl20120199 Marchés publics - Appel d´offres ouvert - Signalisation Horizontale - Signature des marchés

Pour :       39

unanimité

dl20120200 Marchés publics - Appel d´offres - Eclairage public - Marché de performance énergétique

Pour :       39

unanimité

dl20120201 Personnel communal - Echelon spécial pour la catégorie C ne relevant pas de la filière technique - Détermination d´un ratio

Pour :       39

unanimité

dl20120202 Personnel communal - Intégration des rédacteurs dans le nouvel espace statutaire (NES) de la catégorie B - Mises à jour du tableau des effectifs, du régime indemnitaire et des ratios d´avancement de grade

Pour :       39

unanimité

 L'ordre du jour étant épuisé,

 la séance publique est levée à vingt-et-une heures (21h).

Saint-Chamond, le 23 octobre 2012

Le maire, 
Signé :
Philippe KIZIRIAN