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PROCES-VERBAL ET DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  

Séance du 15 septembre 2014

Salle du Conseil Municipal

à 18 h 30

 

ETAIENT PRESENTS :

-           M. Hervé REYNAUD , président ;

-           M. Régis CADEGROS ; Mme Andonella FLECHET ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Stéphanie CALACIURA ; M. RIVAT Jean-Paul (à partir de 19 h 48) ; Mme Pascale OFFREY ; M. Christophe ORIOL ; Mme Juliette BERNALIER ; M. Pierre DECLINE ; Mme Catherine CHAPARD ; M. Pierre TOUSSAINT ; Mme Aline MOUSEGHIAN , adjoints ;

-           M. Michel FAURE ; M. Bernard TRIOLLIER ; Mme Marie-Christiane DUTRUC ; Mme Marie-Françoise GUICHARD ; Mme Bernadette JACQUET (à partir de 18 h 47) ; Mme Béatrice COFFY ; Mme Nicole FOREST ; M. Jean-Marc MOUNIER ; Mme Geneviève MASSACRIER ; Mme Michèle FREDIERE ; M. Jean-Luc BOUCHACOURT ; M. Francis NGOH NGANDO ; M. Philippe PARET ; Mme Evelyne FIORELLO ; Mme Ayse CALYAKA ; M. Axel DUGUA ; Mme Antoinette FRATTA ; Mme Michelle GALLAND ; M. Alain BARBASSO ; Mme Patricia SIMONIN‑CHAILLOT ; M. Stéphane VALETTE ; M. Franck DESCOURS ; M. Ludovic CASTILLAN , conseillers municipaux.

                                                     ABSENTS REPRESENTES :

-           M. RIVAT Jean-Paul qui donne pouvoir à M. CADEGROS Régis (jusqu’à 19h48).
-           M. CIGNA Alexandre qui donne pouvoir à Mme FLECHET Andonella.
-           M. KIZIRIAN Philippe qui donne pouvoir à M. VALETTE Stéphane.

                                                        EXCUSE ou ABSENT :
-           M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; Mme Bernadette JACQUET (jusqu’à 18 h 47).

                                      SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION
-           Mme Stéphanie CALACIURA ; M. Axel DUGUA .

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PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

Dossier

Identité du Dossier

Nature du vote

Décision

Procès-verbaux des séances des 26 mai et 24 juin 2014 - Approbation

Pour :          35
Abstentions : 2

Unanimité

v20140003 Motion de soutien à l'action de l'AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l'Etat

Pour :          32
Abstentions : 6

Unanimité

rec20140009

Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales

 

Prend acte  

rec20140010

Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22 4ème du code général des collectivités territoriales)

 

Prend acte

20140100

Saint-Etienne Métropole - Constitution de la Commission Locale des Transferts de Charges - Désignation d´un représentant

Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents, à l’issue du vote a été élu :

- Monsieur Régis Cadegros

Pour :          32
Abstentions : 6

Unanimité

20140101

Représentation de la commune au conseil de l´école élémentaire Massenet/Pasteur  Modification du représentant de la commune

Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents, à l’issue du vote a été élu :

- Monsieur Philippe Paret 

Pour :            34
Abstentions :   4

Unanimité

20140102 Finances - Admission en non valeur de divers produits irrécouvrables Pour :            38

Unanimité

20140103 Exercice budgétaire 2014 - Budget principal - Décision modificative n°2 Pour :            30
Abstentions :   8

Unanimité

20140104 Finances - Activités sportives - Convention avec l´Agence Nationale des Chèques Vacances (A.N.C.V.) - Utilisation des coupons sport Pour :            38

Unanimité

c20140005 Réforme des rythmes scolaires - Présentation générale de la mise en oeuvre, suite du conseil municipal du 24 juin 2014

Prend acte

20140105 Culture - Mise en place de la réforme des rythmes scolaires - Avenant n°2 à la convention d´objectifs conclue avec Arte Diem en date du 16 juillet 2012 et conventions de partenariats avec l’Ecole Nationale Supérieure des Mines (La Rotonde) et l´association Coécie Pour :           36
Abstentions :  2

Unanimité

20140106 Sports - Mise en place de la réforme des rythmes scolaires - Convention de partenariat avec l´association Saint-Chamond Badminton Club Pour :            36
Abstentions :   2

Unanimité

20140107 Sports - Mise en place de la réforme des rythmes scolaires - Convention d´objectifs conclue avec la Maison des Jeunes et de la Culture (M.J.C.) en date du 17 décembre 2012 - Avenant n°2 Pour :            36
Abstentions :   2

Unanimité

20140108 Sports - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association sportive du collège Ennemond-Richard Pour :            38

Unanimité

20140109 Sports - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association sportive du collège Jean Rostand Pour :            38

Unanimité

20140110 Sports - Convention de mise à disposition du gymnase de l´association Sainte-Marie la Grand´Grange à la ville de Saint Chamond Pour :            38

Unanimité

20140111 Sports - Convention de mise à disposition du complexe sportif Pierre de Coubertin conclue avec l´association Tennis Squash Club de Saint-Chamond en date du 22 septembre 2010 - Avenant n°1 Pour :            38

Unanimité

20140112 Vie associative - Mise à disposition des salles Condorcet et Aristide Briand au bénéfice de l´association ´Les Anciens Couramiauds´ - Convention de partenariat Pour :            38

Unanimité

20140113 Vie associative - Mise à disposition à titre gracieux des salles Gérard Philipe, Aristide Briand et du boulodrome Albert Maitrias - Convention de partenariat entre la ville, le CCAS et l´association ´Office Saint-Chamonais Des Retraités´ Pour :            38

Unanimité

20140114 Culture - Semaine du Patrimoine - Création d´une tarification pour l´accueil de l´orchestre symphonique Saint Etienne Loire Pour :            36
Abstentions :   2

Unanimité

20140115 Jeunesse - Conseil Consultatif de la Jeunesse (C.C.J.) - Présentation générale d´une nouvelle instance remplaçant Le Conseil Municipal des Jeunes (C.M.J.) Pour :            32
Abstentions :   6

Unanimité

20140116 Politique de la ville - Prolongation de l´octroi d´un poste d´adulte-relais pour le quartier de Saint-Julien/Crêt-de-l´Oeillet - Convention avec l´Etat et l’Agence nationale pour la cohésion sociale et l’égalité des chances (Acsé) Pour :            38

Unanimité

20140117 Autorisation à Monsieur le Maire d´ester en justice en cas de contestation de l´organisation des élections professionnelles Pour :            32
Abstentions :   6

Unanimité

20140118 Comité Technique - Fixation du nombre de représentants et institution du paritarisme au sein de cette instance Pour :            32
Abstentions :   6

Unanimité

20140119 Comité d´Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.) - Fixation du nombre de représentants et institution du paritarisme au sein de cette instance Pour :            32
Abstentions :   6

Unanimité

20140120

Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de la Loire (CDG42) - Désignation d´un représentant des collectivités non affiliées au Conseil d´Administration

Candidatures proposées : 

- Mme Juliette Bernalier et Mme Fléchet Andonella

Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents, à l’issue du vote ont été élues :

- représentant titulaire : Mme Juliette Bernalier

- représentant suppléant : Mme Andonella Fléchet










Pour :            32
Abstentions :   6

Unanimité

20140121 Personnel communal - Modification du tableau des effectifs Pour :            32
Abstentions :   6

Unanimité

c20140006 Personnel communal - Mise à disposition d´agents communaux auprès d´organismes tiers Prend acte

Prend acte

20140122 Personnel communal - Participation à la protection sociale complémentaire des agents à partir de 2015 (Santé et Prévoyance) et réajustement 2014

Pour :            38

Unanimité

20140123 Marchés publics - Convention UGAP de mise à disposition de marchés de fourniture, d´acheminement de Gaz Naturel et de services associés  Pour :            38

Unanimité

20140124 Marché public de services - Mise en place d´un système d´alerte automatisé - Constitution d´un groupement d´achat Pour :            36
Abstentions :   2

Unanimité

20140125  Urbanisme - Rue Sibert - Abandon de mitoyenneté d´un mur au profit de Monsieur et Madame Hammar  Pour :            38

Unanimité

20140126  Urbanisme - Secteur de Saint-Julien - Acquisition de l´emprise de la nouvelle voirie  Pour :            38

Unanimité

20140127  Urbanisme - Secteur de Saint-Julien - Redéfinition de l´espace public  Pour :            38

Unanimité

20140128  Opérations foncières - Acquisition d´un immeuble appartenant à EPORA – 28 boulevard François Delay  Pour :            38

Unanimité

20140129

Opérations foncières - Cession d´immeubles à EPORA - Périmètre d´éco-quartier 

- Cession de l’immeuble 6, grande rue des Forges

 - Cession de l’immeuble 10, rue de Saint‑Etienne



 

Pour :            38

Pour :            36
Abstentions :   2

 

Unanimité

20140130 Opérations foncières - Cession de terrain lieudit La Philippière Pour :            38

Unanimité

L'ordre du jour étant épuisé,

la séance publique est levée à vingt-deux heures (22 h).

Saint-Chamond, le 16 septembre 2014

Le Maire,
Signé :
Hervé REYNAUD