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proces-verbal et délibérations du conseil municipal

 

Séance du 16  septembre 2013

 Salle  du  Conseil  Municipal

  à  18 h 30

PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

 ETAIENT PRESENTS :

- M. Philippe KIZIRIAN , président ;

- M. Stéphane VALETTE ; M. Michel PONTON ; Mme Michelle GALLAND ; M. André MOULIN ; Mme Aimée MURASZKO-SENECHAL ; M. Philippe ROBERT (jusqu’à 21h05) ; Mme Nicole PASSEL ; M. Raymond VACHER ; M. Charles BELLAVIA ; Mme Marie-Françoise KHAMED ; M. Guy VIAL , adjoints ;

- Mme Françoise CHAMPIN ; Mme Marie-Nicole MEUNIER ; M. Sauveur CUADROS ; Mme Carmen MONTET ; Mme Francisca MARIE (à partir de 18h47) ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE (jusqu’à 21h35) ; M. Bernard ROCHE ; Mme Christiane MASSARDIER ; M. Philippe CHOVET ; Mme Nathalie CHAMPALLE ; M. Aymeric SANLAVILLE (à partir de 19h12) ; Mme Pascale OFFREY ; Mme Salina HEMANI (à partir de 19h43) ; M. Hervé REYNAUD ; M. Noël PAUL ; Mme Annick BOYADJIAN (à partir de 18h44) ; Mme Béatrice COFFY ; Mme Nicole FOREST ; M. Emmanuel MANDON ; Mme Aline ORIOL ; M. Régis CADEGROS ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Antonina FRATTA , conseillers municipaux.

 ABSENTS REPRESENTES :

 - M. ROBERT Philippe qui donne pouvoir à Mme MASSARDIER Christiane (à partir de 21h05).
- Mme MARTINS Catherine qui donne pouvoir à M. VALETTE Stéphane.
- M. DE PASQUALE Jean-Pierre qui donne pouvoir à Mme MURASZKO-SENECHAL Aimée (à partir de 21h35).
- Mme MOTTET Nathalie qui donne pouvoir à M. CHOVET Philippe.
- M. SANLAVILLE Aymeric qui donne pouvoir à M. VACHER Raymond (jusqu’à 19h12).
- Mme HEMANI Salina qui donne pouvoir à M. REYNAUD Hervé (jusqu’à 19h43).
- Mme SOEUR Pascale qui donne pouvoir à M. DEGRAIX Jean-Luc.
- M. SZEMENDERA Daniel qui donne pouvoir à M. VIAL Guy.

 ABSENTES :
- Mme Francisca MARIE (jusqu’à 18h47) ; Mme Annick BOYADJIAN (jusqu’à 18h44).

                      SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :
- M. Guy VIAL ; M. Emmanuel MANDON. 

 
Procès-verbal nombre de voix et délibérations du 16 septembre 2013
Dossier

Identité du Dossier

Nature du vote 

Décision

  Procès-verbaux des séances du 14 mai et 25 juin 2013    - Approbation Pour :   37 Unanimité
rec20130009 Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en appplication des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales Pour : 37  Unanimité
rec20130010 Relevé des marchés à procédure adpatée, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-4ème) du code général des collectivités territoriales    Prend acte Unanimité 
com20130002 Saint-Etienne Métropole - Rapport d´activité 2012 Prend acte Unanimité
com20130003 Saint-Etienne Métropole - Rapport de la Commission Locale d´Evaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.) sur le transfert de la compétence ´Voirie Communautaire´ - Approbation Prend acte Unanimité
dl20130126  Exercice budgétaire 2013 - Budget principal - Décision modificative n°3   Pour : 27
Abst  : 12 
Unanimité
dl20130127  Exercice budgétaire 2013 - Budget annexe du service de l´eau-barrages - Décision modificative n°2

Pour : 27
Abst : 12
 

Unanimité
dl20130128 OPH Gier Pilat Habitat - Travaux de réhabilitation du quartier de Saint-Julien - Demande de garantie communale d´un prêt ´PAM´ d´un montant de 528 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations   Pour : 39 Unanimité
dl20130129 OPH Gier Pilat Habitat - Travaux de réhabilitation du quartier de Saint-Julien - Demande de garantie communale d´un prêt ´Ecoprêt´ de 560 000 € auprès de la Caisse des dépôts et Consignations   Pour : 39  Unanimité
dl20130130  OPH Gier Pilat Habitat - Travaux de réhabilitation du quartier de Saint-Julien - Demande de garantie communale d´un prêt ´PAM´ d´un montant de 64 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Pour : 39  Unanimité
dl20130131 OPH Gier Pilat Habitat - Travaux de réhabilitation du quartier de Saint-Julien - Demande de garantie communale d´un prêt ´Ecoprêt´ d´un montant de 608 000  € auprès de la Caisse des dépôts et Consignations Pour : 39  Unanimité
dl20130132 OPH Gier Pilat Habitat - Travaux de réhabiliation du quartier de Saint-Julien - Demande de garantie communale d´un prêt ´PAM´ d´un montant de 375 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations   Pour : 39  Unanimité 
dl20130133 OPH Gier Pilat Habitat - Travaux de réhabilitation du quartier de Saint-Julien - Demande de garantie communale d´un prêt ´PAM´ d´un montant de 682 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Pour : 39  Unanimité
dl20130134 OPH Gier Pilat Habitat - Travaux de réhabilitation du quartier de Saint-Julien - Demande de garantie communale d´un prêt ´PAM´ d´un montant de 88 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Pour : 39 Unanimité
dl20130135 OPH Gier Pilat Habitat - Travaux de réhabilitation partielle - Groupe des Palermes à Saint-Chamond - Demande de garantie communale d´un prêt ´PAM´ d´un montant de 309 700 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Pour : 39  Unanimité 
dl20130136 OPH Gier Pilat Habitat - Travaux de réhabilitation, programme 2012 - Divers groupes à Saint-Chamond - Demande de garantie communale d´un prêt ´PAM´ d´un montant de 364 600 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations   Pour : 39  Unanimité
dl20130137 Aménagement d´itinéraire cyclable - Quartier de Saint-Julien - Demande de subventions   Pour : 30
Contre : 9 
Majorité
dl20130138

Finances - Fixation des tarifs des prestations et services locaux - Tarif des salles municipales - Modificatif

(M. De Pasquale, Mme Muraszko et Mme Marie ne prennent pas part au vote)
Pour :        20
Contre :     12
Abst :         4 
N.Part :       3
Majorité 
dl20130139 Personnel communal - Allocation aux parents d´enfants handicapés de moins de 20 ans Pour :    39 Unanimité 
dl20130140 Personnel communal - Suppressions de postes créés suite à CDI-sations Pour :    39 Unanimité
dl20130141  Personnel communal - Recrutement par voie contractuelle d´un chargé de mission de développement durable et démocratie locale Pour :    27
Contre : 12 
Majorité
com20130004  Personnel communal - Mise à disposition d´éducateurs sportifs auprès d´organismes tiers Prend acte Unanimité
dl20130142 Personnel communal - Ratios d´avancement de grade - Mise à jour Pour : 39 Unanimité 
dl20130143 Vie associative - Location de salles - Cérémonies funéraires civiles organisées par les familles - Création d´une tarification unique Pour : 39 Unanimité
dl20130144 Vie associative - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Amicale pour le don du sang bénévole de Saint Chamond´   Pour : 39  Unanimité 
dl20130145 Vie associative - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Feu Vert´   Pour : 39  Unanimité 
dl20130146 Vie associative - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Quorum n´co´ Pour : 39 Unanimité 
dl20130147 Vie associative - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Scouts et guides de France´ Pour : 39  Unanimité 
dl20130148  Vie associative - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice du Comité des Fêtes   Pour : 39 Unanimité 
dl20130149

Vie associative - Mise à disposition, à titre gracieux, de salles municipales au bénéfice de diverses structures - Conventions

Pour : 39 Unanimité 
  - pour la Coordination Culturelle :

MM. Moulin et Cuadros ne prennent pas part au vote
Pour :    37
N. Part :   2
Unanimité
  - pour Associathon :
MM. Cadegros et Chovet ne prennent pas part au vote 
Pour :   37
N. Part :  2 
Unanimité 
dl20130150 Vie associative - Mise à disposition à titre gracieux de la salle Condorcet au bénéfice de la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) - Convention Pour : 39 Unanimité 
dl20130151 Sports - Complexe sportif Antoine Vincendon - Règlement intérieur - Modificatif Pour : 39  Unanimité 
dl20130152 Sports - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Amicale du Sou des Ecoles Laïques d´Izieux Pour : 39 Unanimité
dl20130153 Sports - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Cyclo Randonneurs Saint Chamonais´ Pour : 39  Unanimité 
dl20130154 Sports - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´La Pétanque Saint Chamonaise´ Pour : 39  Unanimité
dl20130155 Sports - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Saint-Chamond Tennis de Table´ Pour : 39  Unanimité
dl20130156 Ecole municipale de musique de Saint-Chamond - Utilisation des orgues de l´église Saint-Pierre - Convention entre la commune et l´association diocésaine de Saint-Etienne Pour : 39 Unanimité 
dl20130157 Jeunesse - Mise en place du dispositif ´Passe la seconde ! Coup de pouce au permis de conduire´ - Attribution de subventions Pour : 36
Abst :   3 
Unanimité
dl20130158 Opérations foncières - Acquisition de terrain à la Viannière - Régularisation   Pour : 39 Unanimité
dl20130159 Urbanisme - Implantation d´un nouveau commissariat de police - Route de Saint Etienne - Modification Pour : 39 Unanimité 
dl20130160 Urbanisme - Extension des locaux de la mini-crèche de Fonsala 13 cours du Dauphiné - Avenant à la convention conclue avec Gier Pilat Habitat Pour : 39  Unanimité 
dl20130161 Extension du périmètre de compétence de l’établissement public foncier de l’Ouest Rhône-Alpes (EPORA) - Avis   Pour :  36
Abst :   3 
Unanimité
dl20130162 Marchés publics - Délégation de service public - Fourrière automobile de la ville   Pour : 39  Unanimité 
dl20130163 Marchés publics - Procédure adaptée - Construction de nouveaux locaux pour le centre social et culturel du quartier de Lavieu - Lot n°1 : terrassement, abords, VRD - Avenant n°1   Pour : 39  Unanimité 
dl20130164 Marchés publics - Procédure adaptée - Remplacement d´un gazon synthétique sur l´aire de jeux n°2 du stade Antoine Pauze - Avenant n°1   Pour : 39   Unanimité 

 

 L'ordre du jour étant épuisé,

 la séance publique est levée à vingt-deux heures dix (22 h 10).

Saint-Chamond, le 17 septembre 2013

Le maire, 
Signé :
Philippe KIZIRIAN