Accueilprocès verbal et déliberations du conseil municipal 

procès verbal et déliberations du conseil municipal 

                                                  Séance du 17 Septembre 2012

 Salle  du  Conseil  Municipal

  à  18 h 30

PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

ETAIENT PRESENTS :

- M. Philippe KIZIRIAN , président ;

- M. Stéphane VALETTE ; M. Michel PONTON ; Mme Michelle GALLAND ; M. André MOULIN ; Mme Aimée MURASZKO-SENECHAL ; M. Philippe ROBERT ; Mme Nicole PASSEL ; M. Raymond VACHER ; Mme Catherine MARTINS-BENAMROUCHE ; M. Charles BELLAVIA ; Mme Marie-Françoise KHAMED ; M. Guy VIAL , adjoints ;

- Mme Françoise CHAMPIN ; Mme MEUNIER Marie-Nicole (jusqu’à 21 h 25) ; M. Sauveur CUADROS ; Mme Carmen MONTET ; M. Jean‑Pierre DE PASQUALE ; M. Bernard ROCHE ; Mme Christiane MASSARDIER ; M. Philippe CHOVET ; Mme Francisca MARIE ; Mme CHAMPALLE (à partir de 19 h 35) ; Mme Nathalie MOTTET ; M. Aymeric SANLAVILLE ; Mme Pascale OFFREY ; Mme Salina HEMANI (à partir 18 h 42) ; M. Hervé REYNAUD ; M. Noël PAUL ; Mme Annick BOYADJIAN ; Mme Béatrice COFFY ; Mme Nicole FOREST ; M. Emmanuel MANDON ; Mme Aline ORIOL ; M. Régis CADEGROS ; M. Jean‑Luc DEGRAIX ; Mme Antonina FRATTA , conseillers municipaux.

ABSENTS REPRESENTES :

- Mme MEUNIER Marie-Nicole qui donne pouvoir à Mme PASSEL Nicole (à partir de 21 h 25).
- Mme CHAMPALLE Nathalie qui donne pouvoir à Mme GALLAND Michelle (jusqu’à 19 h 35).
- Mme SOEUR Pascale qui donne pouvoir à M. REYNAUD Hervé.
- M. SZEMENDERA Daniel qui donne pouvoir à M. VIAL Guy.

ABSENTE :

- Mme Salina HEMANI (jusqu’à 18 h 42).

SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :

- M. Sauveur CUADROS ; Mme Christiane MASSARDIER.

  

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Procès-verbal nombre de voix et délibérations du 17 septembre 2012
Dossier

Identité du Dossier

Nature du vote 

Décision

  Installation d'un conseiller municipal    
  Procès verbaux des séances des 14 mai 2012 et 25 juin 2012 - Approbation Pour : 38  unanimité
rec20120007  Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales Prend acte 
rec20120008  Relevé des marchés à procédure adaptée, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-4ème) du code général des collectivités territoriales Prend acte  
dl20120146

Administration générale - Remplacement d´un conseiller municipal au sein de diverses instances

A l’issue du scrutin ont obtenu :

pour le poste de déléguée titulaire à la communauté d’agglomération Saint-Etienne Métropole

   -Mme Michelle GALLAND

Mme Michelle GALLAND est élue.









Pour :   33
Abstentions :6








unanimité

 dl20120146   - pour les postes de :

délégué titulaire de la commission de la sécurité routière, des transports et de la circulation

délégué titulaire de la commission municipale de l’enfance et de la jeunesse

délégué suppléant de la commission consultative pour l’ensemble des services publics locaux délégués ou exploités en régie dotée de l’autonomie financière

délégué titulaire de la commission municipale pour l’accessibilité des personnes handicapées

délégué titulaire du conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance

délégué titulaire du conseil d’école primaire Croix-Berthaud

délégué titulaire du conseil d’école maternelle Croix-Berthaud

délégué suppléant au conseil d’administration du collège Ennemond Richard

délégué suppléant au conseil de discipline de recours Rhône-Alpes

délégué titulaire de la commission de réforme de la fonction publique territoriale

   -Madame Antonina FRATTA

Madame Antonina FRATTA est élue

 
































Pour :   33
Abstentions :6

 





























unanimité

dl20120147 Administration générale - Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité - Convention d´adhésion pour la mise en oeuvre de la solution proposée par le Conseil Général de la Loire - Convention avec la Préfecture de la Loire Pour : 39

unanimité

Com20120004 Rapport d´activités 2011 de la Communauté d´Agglomération de Saint-Etienne Métropole Prend acte

unanimité

dl20120148 Schéma départemental de coopération intercommunale - Modification du périmètre de la communauté d´agglomération de Saint-Etienne Métropole Pour : 39

unanimité

dl20120149 Novaciéries - Zac des Aciéries - Programme des équipements publics de la Zone d´Aménagement Concerté - Approbation

Pour :   27
Contre : 4
Abstentions :8

majorité

dl20120150 Aménagement du territoire -  Mise à disposition des fourreaux entre la médiathèque et la mairie au profit de la société LOTIM – Convention Pour : 39

unanimité

dl20120151 Exercice budgétaire 2012 – Budget principal – Décision modificative n°3

Pour : 27
Abstentions :12

unanimité

dl20120152 Gestion budgétaire – Autorisation de programme 1014 – Centre médico-scolaire Pour : 39

unanimité

dl20120153 Finances – Demande de garantie communale – Habitat Pact – Construction de 3 logements locatifs 6, place Dorian à Saint-Chamond

Pour :   31
Abstentions :8

unanimité

dl20120154 Finances – Demande de garantie communale – Habitat Pact – Construction de 3 logements locatifs 6, place Dorian à Saint-Chamond

Pour :   31
Abstentions :8

unanimité

dl20120155  Réhabilitation du quartier de Saint-Julien – Travaux sur immeuble appartenant à Gier Pilat Habitat – 1, rue de l´Ancienne Mairie Pour : 39  

unanimité

dl20120156 Economie – Attribution d´une subvention de fonctionnement au bénéfice de la Coordination des Associations de Commerçants et Artisans Pour : 39

unanimité

dl20120157 Vie associative - Mise à disposition à titre gracieux de salles municipales au bénéfice de diverses structures Pour : 39

unanimité

dl20120158 Vie associative - Halle n°1 de Novaciéries - Convention d´utilisation Pour : 39

unanimité

dl20120159 Vie associative - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice du C.L.C.S. Jean Macé Pour : 39

unanimité

dl20120160  Vie associative - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´La Boule la Bruyère´ Pour : 39

unanimité

dl20120161 Sports - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Cyclo‑Randonneurs Saint-Chamonais´ Pour : 39

unanimité

dl20120162 Sports - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Saint‑Chamond Moto Sport´ Pour : 39

unanimité

dl20120163 Sports - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Etoile de la Valette´ Pour : 39

unanimité

dl20120164 Sports - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Boxing Club de Saint-Chamond´ Pour : 39

unanimité

dl20120165 Sports - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Saint‑Chamond Billard´ Pour : 39

unanimité

dl20120166 Action culturelle - Bâtiment Atelier 5 - Convention de mise à disposition de locaux au profit de l´association Arte Diem - Avenant n°1   Pour : 39

unanimité

dl20120167 Elaboration du PLU – Demande de dérogation à la règle de constructibilité limitée

Pour :   33
Abstentions :6

unanimité

dl20120168 Patrimoine communal - Vente aux enchères de matériels réformés appartenant à la collectivité Pour : 39

unanimité

dl20120169 Urbanisme - Modification du contrat de bail avec la société Bouygues Télécom - Avenant de transfert Pour : 39 unanimité
dl20120170 Opérations foncières - Vente de bâtiments communaux

Pour :   27
Contre : 6
Abstentions :6

majorité

dl20120171 Opérations foncières - Acquisition de parcelles formant l´emprise de la rue des Martinets Pour : 39 unanimité
dl20120172 Urbanisme - Quartier de Saint-Julien - Opérations façades - Modification du règlement d´attribution d´aide au ravalement de façades Pour : 39 unanimité
dl20120173 Urbanisme - Indemnité d´éviction commerciale AG Auto - 10 bis, rue de Saint‑Etienne Pour : 39 unanimité 
dl20120174 Marchés publics - Délégation de service public - Cinéma Lumière Pour : 39 unanimité
dl20120175 Accord-cadre relatif à la réalisation de travaux de peinture dans les bâtiments communaux - Procédure adaptée Pour : 39 unanimité
dl20120176 Marché public de travaux - Procédure adaptée - Construction de nouveaux locaux pour le centre social et culturel du quartier de Lavieu Pour : 39

unanimité

dl20120177 Marché public de travaux - Procédure adaptée - Travaux de réparation d´ouvrages et murs de soutènement de la ville Pour : 39 unanimité
dl20120178 Marché public de travaux - Procédure adaptée - Requalification du quartier de Saint‑Julien - Aménagement des espaces publics - Lot 2 : éclairage public SLT - Avenant n° 1 Pour : 39 unanimité
dl20120179 Marché public de fournitures courantes et de services - Appel d´offres - Lot n° 1 : appareils connectés ou non, divers services - Avenant n° 2 Pour : 39 unanimité 
dl20120180 Convention ´Ateliers Cinéma´ entre les villes de Rive-de-Gier et Saint-Chamond - Avenant Pour : 39 unanimité
dl20120181 Personnel communal - Dispositif de CDI-sation ´concourant à la résorption de l´emploi précaire´- Création de postes Pour : 39 unanimité
dl20120182 Personnel communal - Poste de directeur des finances - Renouvellement de contrat  Pour : 39 unanimité
dl20120183 Personnel communal - Contrat de chargé de développement social prévention et politique de la ville - Avenant n°1 fixant le niveau de rémunération Pour : 39 unanimité
dl20120184 Personnel communal - Contrat à durée indéterminée de photographe technicien de l´image - Avenant n°1 fixant le niveau de rémunération Pour : 39 unanimité
dl20120185

Personnel communal - Logements de fonction - Modification de la réglementation  

Pour :   27
Contre : 4
Abstentions :8
majorité

 L'ordre du jour étant épuisé,

 la séance publique est levée à vingt-deux heures quinze (22 h15).

Saint-Chamond, le 18 septembre 2012

Le maire, 
Signé :
Philippe KIZIRIAN