AccueilPROCES-VERBAL ET DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 

PROCES-VERBAL ET DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 

Séance du 24 Juin 2014

Salle du Conseil Municipal

à 18 h 30

PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

Le maire de la ville de Saint-Chamond certifie que :

-           la convocation de tous les conseillers municipaux en exercice a été faite dans les termes et délais prescrits par la loi le 17 juin 2014 ; que la délibération ci-après transcrite, textuellement extraite du registre des procès-verbaux du conseil municipal, a été affichée le lendemain et qu'il n'a pas été présenté d'observation ;

-           le nombre des conseillers municipaux en exercice, le jour de la séance, était de 39 sur lesquels il y avait 36 présents, 3 représentés, savoir :

ETAIENT PRESENTS :

-           M. Hervé REYNAUD , président ;

-           M. Régis CADEGROS ; Mme Andonella FLECHET ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Stéphanie CALACIURA ; M. Jean-Paul RIVAT ; Mme Pascale OFFREY ; M. Christophe ORIOL ; Mme Juliette BERNALIER ; M. Pierre DECLINE ; Mme Catherine CHAPARD ; M. Pierre TOUSSAINT ; Mme Aline MOUSEGHIAN (jusqu’à 23 h), adjoints ;

-           M. Michel FAURE ; M. Bernard TRIOLLIER ; M. Alexandre CIGNA ; Mme GUICHARD Marie-Françoise (jusqu’à 23 h) ; Mme Bernadette JACQUET ; Mme Béatrice COFFY ; Mme Nicole FOREST ; M. Jean-Marc MOUNIER ; Mme Geneviève MASSACRIER ; Mme Michèle FREDIERE ; M. Jean-Luc BOUCHACOURT ; M. Francis NGOH NGANDO ; M.  Philippe PARET ; Mme Evelyne FIORELLO ; Mme Ayse CALYAKA ; M. Axel DUGUA ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; Mme Michelle GALLAND ; M. Philippe KIZIRIAN ; M. Alain BARBASSO ; Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT ; M. Stéphane VALETTE ; M. Franck DESCOURS ; M. Ludovic CASTILLAN , conseillers municipaux.

ABSENTES REPRESENTEES :

-           Mme DUTRUC Marie-Christiane qui donne pouvoir à Mme CHAPARD Catherine.
-           Mme GUICHARD Marie-Françoise qui donne pouvoir à Mme BERNALIER Juliette
           (à partir de 23 h).
-           Mme FRATTA Antoinette qui donne pouvoir à Mme GALLAND Michelle. 

ABSENTE :

-           Mme Aline MOUSEGHIAN (à partir de 23 h).

SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :

-           M. Jean-Luc DEGRAIX ; M. Axel DUGUA.

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Dossier

Identité du Dossier

Nature du vote

Décision

Procès-verbal de la séance du 22 avril 2014 - Approbation

Pour : 39

Unanimité

v20140002

 
Hôpital du Gier - Motion

Pour : 39

Unanimité

  rec20140007

Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales

Prend acte

Unanimité

rec20140008

Relevé des marchés à procédure adaptée, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22 4ème du code général des collectivités territoriales)

Prend acte

Unanimité

20140075

 
Administration générale - Règlement intérieur du Conseil Municipal

Pour : 32     

Contre : 7
Majorité

20140076 

Formation d´un jury de concours et désignation des membres

Présidence : Monsieur le maire.

Candidatures proposées :

  •  Liste "L'union des Saint-Chamonais" :

- Titulaires : M.Christophe Oriol, M.Jean-Luc Bouchacourt, M. Jean-Paul Rivat, M.Pierre Toussaint.

- Suppléants : M. Pierre Décline, Mme Catherine Chapard, M. Bernard Triollier, M. Alexandre Cigna.

  •  Liste "Saint-Chamond à venir" :

- Titulaires : Mme Antoinette Fratta, M. Alain Barbasso.

- Suppléants : Mme Michelle Galland, M. Jean-Pierre De Pasquale.

  •  Liste "Rassemblement bleu marine pour Saint-Chamond" :

- Titulaire : M. Ludovic Castillan

 - Suppléant : M. Franck Descours

A l’issue du vote à bulletin secret ont obtenu :

  •   Liste "L'union des Saint-Chamonais" : 

            30 voix            4 sièges

  •   Liste "Saint-Chamond à venir" :

             7 voix               1 siège

  • Liste "Rassemblement bleu marine
    pour Saint­Chamond"
    :

             2 voix               0 siège 

Sont donc élus :

- Titulaires : M. Christophe Oriol, M. Jean-Luc Bouchacourt, M. Jean-Paul Rivat, M. Pierre Toussaint, Mme Antoinette Fratta.

- Suppléants : M. Pierre Décline, Mme Catherine Chapard, M. Bernard Triollier, Alexandre Cigna, M. Jean-Pierre De Pasquale.

20140077

 

Budget principal - Compte administratif 2013
1 non-participation (M. Philippe KIZIRIAN, maire sortant, s’est retiré de la salle)

Pour : 34

Abstentions :

Unanimité

20140078 

Budget principal - Affectation du résultat d´exploitation de l´exercice 2013

Pour : 37

Abstentions : 2

Unanimité

20140079

Budget principal - Exercice budgétaire 2014 - Décision modificative n° 1

Pour : 37

Abstentions : 2

Unanimité

20140080

Budget annexe du service de l´eau-barrages - Compte administratif 2013
1 non-participation (M. Philippe KIZIRIAN, maire sortant, s’est retiré de la salle)

Pour : 36

Abstentions : 2

Unanimité

20140081 

 
Budget annexe du service de l´eau-barrages - Affectation du résultat d´exploitation de l´exercice 2013

Pour : 37

Abstentions : 2

Unanimité

20140082

 
Budget annexe du service de l´eau-barrages - Exercice budgétaire 2014 - Décision modificative n° 1

Pour : 37

Abstentions : 2

Unanimité

20140083

 

Budget annexe des activités économiques - Compte administratif 2013
1 non-participation (M. Philippe KIZIRIAN, maire sortant, s’est retiré de la salle) 

Pour : 36
Abstentions :

Unanimité

20140084

 

Budget annexe des activités économiques - Affectation du résultat d´exploitation de l´exercice 2013 

Pour : 37
Abstentions : 2

Unanimité

20140085

 
Budget annexe des activités économiques - Exercice budgétaire 2014 - Décision modificative n° 1

Pour : 37
Abstentions : 2

Unanimité

20140086

 

Finances - Demande de garantie communale OPH Gier Pilat Habitat - Travaux de réhabilitation 2013 de logements de divers groupes et mise aux normes à Saint-Chamond

Pour : 39

Unanimité

c20140003 Rapport annuel du service de l´eau (exploitation des barrages) - Année 2013 - Présentation    Prend acte

Unanimité

20140087

Economie - Attribution d´une subvention de fonctionnement au bénéfice de la coordination des associations de commerçants et artisans.

(Mme Aline Mouseghian ne participe pas au vote)

Pour : 38

 

Unanimité 

c20140004 Réforme des rythmes scolaires - Présentation générale de la mise en oeuvre en septembre 2014 Prend acte Unanimité 
20140088  Culture - Offre culturelle proposée dans le cadre de l´aménagement des rythmes scolaires - Avenants n°1 aux conventions d´objectifs liant la ville aux associations Arte Diem, M.J.C. et convention de partenariat avec l´Etablissement Régional Léo Lagrange (ERLL)  

Pour : 37
Contre : 2

 
Majorité 
20140089  Personnel communal - Réforme des rythmes scolaires  Création de 2 postes et création de vacations

Pour : 37
Abstentions :

Unanimité 
20140090 Personnel communal - Modification du tableau des effectifs Pour : 30
Abstentions : 9
Unanimité

20140091 

Vie associative - Mises à disposition de personnel aux associations - Régularisation des subventions accordées - Année 2013

Pour : 39

Unanimité  

20140092  Culture - Demande de subventions dans le cadre du projet ´Saint-Chamond 14-18 : Mémoires d´un conflit mondial´   Pour : 39 Unanimité  
20140093 Culture - Convention de résidence artistique avec la Compagnie Résonance   Pour : 39  Unanimité  
20140094 Contrat Urbain de Cohésion Sociale (C.U.C.S.) - Programmation 2014 - Subventions aux associations Pour : 37
Abstentions :
Unanimité  
20140095  Site de Bujarret - Voirie de la salle familiale de Bujarret - Convention avec l´OPH Gier Pilat Habitat Pour : 37
Contre :
Majorité 
20140096 Urbanisme - Bâtiment 19 boulevard Waldeck Rousseau - Création d´une serviture de passage de réseau

Pour : 39

 
Unanimité  
20140097 Opérations foncières - Cession d´une bande de terrain rue Ronsard  

Pour : 39

 
Unanimité  
20140098 Installation classée pour la protection de l´environnement - Société Linamar - Site de Novaciéries - Avis favorable  Pour : 36
Abstentions : 3  
Unanimité  
20140099 Marché public de fournitures - Produits de nettoyage des locaux - Constitution d´un groupement d´achat avec le centre communal d´action sociale de Saint‑Chamond   Pour : 39  Unanimité

L'ordre du jour étant épuisé,

la séance publique est levée à vingt-trois heures cinquante (23h50).

Saint-Chamond, le 26 juin 2014.

Le Maire,
Signé :
Hervé REYNAUD