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proces verbal et delibérations du conseil municipal

  Séance du 25 juin 2013
 Salle  du  Conseil  Municipal

  à  18 h 30

ETAIENT PRESENTS :

-           M. Philippe KIZIRIAN , président ;

-           M. Stéphane VALETTE (à partir de 18h47) ; M. Michel PONTON ; Mme Michelle GALLAND ; M. André MOULIN ; Mme Aimée MURASZKO-SENECHAL ; M. ROBERT Philippe (à partir de 19h30) ; Mme Nicole PASSEL ; M. Raymond VACHER ; Mme Catherine MARTINS (à partir de 18h36) ; M. Charles BELLAVIA ; Mme Marie-Françoise KHAMED ; M. Guy VIAL , adjoints ;

-           Mme Françoise CHAMPIN ; Mme Marie-Nicole MEUNIER ; M. Sauveur CUADROS ; Mme Carmen MONTET ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; M. Bernard ROCHE ; Mme Christiane MASSARDIER ; M. Philippe CHOVET ; Mme Francisca MARIE (à partir de 18h37) ; Mme CHAMPALLE Nathalie (à partir de 19h25) ; Mme Nathalie MOTTET ; M. SANLAVILLE Aymeric (à partir de 19h10) ; Mme Pascale OFFREY ; Mme HEMANI Salina (à partir de 20h05) ; M. Hervé REYNAUD ; M. Noël PAUL (à partir de 18h40) ; Mme Annick BOYADJIAN ; Mme Béatrice COFFY ; Mme Nicole FOREST ; M. Emmanuel MANDON (à partir de 18h40) ; Mme Aline ORIOL (à partir de 18h42 et jusqu’à 21h45) ; M. Régis CADEGROS ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; M. Daniel SZEMENDERA ; Mme Antonina FRATTA , conseillers municipaux.

ABSENTS REPRESENTES :

- M. ROBERT Philippe qui donne pouvoir à Mme MASSARDIER Christiane (jusqu’à 19h30).
- Mme CHAMPALLE Nathalie qui donne pouvoir à M. VACHER Raymond (jusqu’à 19h25).
- M. SANLAVILLE Aymeric qui donne pouvoir à M. VIAL Guy (jusqu’à 19h10).
- Mme HEMANI Salina qui donne pouvoir à Mme ORIOL Aline (jusqu’à 20h05).
- Mme ORIOL Aline qui donne pouvoir à Monsieur CADEGROS Régis (à partir de 21h45).
- Mme SOEUR Pascale qui donne pouvoir à M. REYNAUD Hervé.

ABSENTS :

- M. Stéphane VALETTE (jusqu’à 18h47) ; Mme Catherine MARTINS (jusqu’à 18h36) ; Mme Francisca MARIE (jusqu’à 18h37) ; Mme ORIOL Aline (jusqu’à 18h42) ; M. Emmanuel MANDON (jusqu’à 18h40) ; M. Noël PAUL (jusqu’à 18h40).

SECRETAIRES ELUES POUR LA DUREE DE LA SESSION :

- Mme Michelle GALLAND ; Mme Marie-Nicole MEUNIER.

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Procès-verbal nombre de voix et délibérations du 25 juin 2013
Dossier

Identité du Dossier

Nature du vote 

Décision

  Procès-verbal de la séance du 25 mars 2013 - approbation Pour :     32 Unanimité
  Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en appplication des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales Prend acte Unanimité
  Relevé des marchés à procédure adpatée, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-4ème) du code général des collectivités territoriales    Prend acte  Unanimité
Com20130001

Rapport annuel  du service de l'eau (exploitation des barrages) - Année 2012 - Présentation

Prend acte Unanimité
dl20130088 Budget annexe du service de l'eau-barrages - Compte administratif 2012
1 non-participation (Monsieur le maire s'étant retiré de la  salle)
Pour :     26
Abst:      12 
Unanimité
dl20130089 Budget annexe du service de l'eau-barrages - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2012 Pour :      30
Abst:        9 
Unanimité
dl20130090 Budget annexe du service de l'eau-barrages - Exercice budgétaire 2013 - Décision modificative n°1

Pour :       27
Abst:        12

Unanimité 
dl20130091 Budget annexe des activités économiques - Compte administratif 2012
1 non-participation (Monsieur le maire s'étant retiré de la  salle)
Pour :     26
Abst:      12  
Unanimité
dl20130092  Budget annexe des activités économiques - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2012 Pour :      30
Abst:        9
Unanimité
dl20130093 Budget annexe des activités économiques - Exercice budgétaire 2013 - Décision modificative n°1

Pour :       27
Abst:        12

Unanimité
dl20130094 Personnel communal - Participation à la protection sociale complémentaire à partir de 2014 (Santé et Prévoyance) Pour :      39  Unanimité
dl20130095 Personnel communal - Logements de fonction - modification de la réglementation 

Pour :       27
Contre :     3
Abst:         9

Majorité
dl20130096 Personnel communal - Recrutement par voie contractuelle du responsable du foyer Barra chargé de mission sur la relocalisation de l'équipement Pour :      39   Unanimité
dl20130097
 
 
 
 
Personnel communal - Modification du tableau des effectifs  
- Création d’un poste à l’école de municipale de musique Pour :      39   Unanimité 
- Suppression de postes à la régie propreté urbaine Pour :        27
Contre :     12
Majorité 
- Entretien des locaux de la maison des associations solidaires : modification du temps de travail d’un poste  Pour :      39   Unanimité
- Transformation de postes à la direction des finances 

Pour :       36
Abst:         3 

Unanimité
dl20130098
 
 
SITIV - Approbation des statuts - Désignation de délégués Pour :        27
Contre :     12
Majorité

- Sont désignés comme candidats :

M. Philippe Robert, Mme Nicole Meunier, Mme Catherine Martins et M. Guy Vial 

Pour :         27
N.Part:       12

Unanimité
A l’issue du scrutin, ont été désignés comme délégués :

- titulaires :

M. Philippe Robert et Mme Nicole Meunier

-  suppléants :

Mme Catherine Martins et M. Guy Vial
 

Pour :         27
N.Part:       12

Unanimité
dl20130099  Schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage 2013/2018 - Avis favorable

Pour :       38
Abst:         1 

Unanimité
dl20130100 Jeunesse - Participation aux "Trophées Jeunes Espoirs" - Attribution d'une subvention Pour :      39    Unanimité
dl20130101 Ville Vie Vacances - Programmation 2013 - Subventions aux associations  Pour :      39   Unanimité
dl20130102 Vie associative - Attribution d'une subvention exceptionnelle au bénéfice de l'association "Maison des Jeunes et de la Culture" Pour :      39   Unanimité
dl20130103 Vie associative - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l' association "Cercle de Saint-Julien" Pour :      39   Unanimité 
dl20130104  Vie associative - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "Vie Libre" Pour :      39   Unanimité
dl20130105  Vie associative - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "Comité des Fêtes" Pour :      39   Unanimité
dl20130106 Vie associative - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association " Supporters Red Cats" Pour :      39   Unanimité
dl20130107 Sports - Subvention exceptionnelle au bénéfice de l'association "Boxing Club de Saint-Chamond" Pour :      39   Unanimité
dl20130108 Sports - Subvention exceptionnelle d'investissement au bénéfice de l'association "Saint-Chamond Basket" Pour :      39   Unanimité
dl20130109 Sports - Modification du calendrier de paiement de la subvention de fonctionnement versée à l'association "Entente Saint-Chamond Volley" pour l'année 2013 - Avenant n°2 Pour :      39   Unanimité
dl20130110 Urbanisme - Etude pré-opérationnelle OPAH-RU Pour :      39   Unanimité
dl20130111  Urbanisme - Aménagement d'un parking de covoiturage route de Saint-Etienne - Convention Pour :      39   Unanimité
dl20130112  Opérations foncières - Cession d'une partie de chemin piétonnier lieu-dit "La Philippière" à Monsieur et Madame baccaglioni Pour :      39   Unanimité 
dl20130113 Opérations foncières - Echange de terrain avec l'association "Centre Cultuel Musulman de Saint-Chamond"

Pour :       26
Abst :         1
N.Part. :    12

Unanimité
dl20130114 Opérations foncières - Acquisitions de terrains sur la commune de la Valla-en-Gier - Propriété de Monsieur et Madame Jayat Pour :      39   Unanimité 
dl20130115 Opérations foncières - Création de servitude au profit d'ERDF sur une parcelle sise rue de la Sabotte Pour :      39    Unanimité
dl20130116 Domaine public communal - Voie de désenclavement parallèle à la RN88 entre Saint-Chamond et Saint-Etienne - Convention Pour :      39   Unanimité
dl20130117 Urbanisme - Dénomination de voies Pour :      39    Unanimité 
dl20130118 Urbanisme - Dénomination de voies - Quartier Saint-Julien Pour :      39   Unanimité
dl20130119 Urbanisme - Dénomination de voies - Novaciéries Pour :      38
Abst.:        1 
Unanimité
dl20130120 Marché public de services - Appel d'offres ouvert - Exploitation et maintenance des installations de chauffage et autres équipements de la ville Pour :      39   Unanimité
dl20130121 Marché public de services - Appel d'offres ouvert - Illuminations de la ville pendant les fêtes de fin d'année Pour :      39    Unanimité
dl20130122 Marché public de travaux - Procédure adaptée - Requalification du quartier Saint-Julien - Aménagement des espaces publics - Lot n°1: voiries et réseaux divers - Avenant n°1 Pour :      39   Unanimité
dl20130123 Marché public de travaux - Procédure adaptée - Aménagement de locaux pour l'IRFA - Lot n°1 à 10 - Avenant n°1 Pour :        27
Abst.:        12
Unanimité
dl20130124 Centre social de Fonsala - Convention d'objectifs et de financement Pour :      39   Unanimité
dl20130125 Gestion Urbaine et Sociale de Proximité (GUSP) - Centre social d'Izieux le Creux - Convention Pour :      39    Unanimité

 

 L'ordre du jour étant épuisé,

 la séance publique est levée à vingt-deux heures quarante-sept (22h 47).

Saint-Chamond, le 26 juin 2013

Le maire, 
Signé :
Philippe KIZIRIAN