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proces verbal et délibérations du conseil municipal 

 

Ville de Saint-Chamond
CONSEIL MUNICIPAL

                                                  Séance du 25 Juin 2012

 Salle  du  Conseil  Municipal

  à  18 h 30

PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

ETAIENT PRESENTS :

- M. Philippe KIZIRIAN , président ;

- M. Stéphane VALETTE ; Mme Michelle GALLAND ; M. André MOULIN ; Mme Aimée MURASZKO-SENECHAL ; Mme Nicole PASSEL ; M. Raymond VACHER ; Mme Catherine MARTINS-BENAMROUCHE ; M. Charles BELLAVIA ; Mme Marie-Françoise KHAMED ; M. Guy VIAL , adjoints ;

- Mme Françoise CHAMPIN ; Mme MEUNIER Marie-Nicole (à partir de 21h40) ; M. Sauveur CUADROS ; Mme Carmen MONTET ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; M. Bernard ROCHE ; Mme Christiane MASSARDIER ; M. Philippe CHOVET ; Mme Francisca MARIE ; Mme Nathalie CHAMPALLE ; Mme Nathalie MOTTET ; M. Aymeric SANLAVILLE ; Mme Pascale OFFREY ; M. Hervé REYNAUD ; Mme BOYADJIAN Annick (à partir de 19h13) ; Mme COFFY Béatrice (à partir de 19h) ; M. Noël PAUL ; M. Emmanuel MANDON ; Mme Aline ORIOL ; M. Régis CADEGROS ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme SOEUR Pascale (jusqu’à 21h30) ; M. Daniel SZEMENDERA , conseillers municipaux.

ABSENTS REPRESENTES :

- M. PONTON Michel qui donne pouvoir à Mme CHAMPIN Françoise.
- M. ROBERT Philippe qui donne pouvoir à Mme MASSARDIER Christiane.
- Mme MEUNIER Marie-Nicole qui donne pouvoir à Mme PASSEL Nicole (jusqu’à 21h40).
- Mme HEMANI Salina qui donne pouvoir à M. REYNAUD Hervé.
- Mme BOYADJIAN Annick qui donne pouvoir à M. MANDON Emmanuel (jusqu’à 19h13).
- Mme COFFY Béatrice qui donne pouvoir à M. CADEGROS Régis (jusqu’à 19h).
- Mme SOEUR Pascale qui donne pouvoir à Mme ORIOL Aline (à partir de 21h30).

ABSENTS :

- M. Jérôme AUBERT ; Mme Nicole FOREST.

SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :

- M. Philippe CHOVET ; M. Emmanuel MANDON.

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Procès-verbal nombre de voix et délibérations du 25 juin 2012
Dossier

Identité du Dossier

Nature du vote 

Décision

 V20120003

Désengagement financier de la CARSAT sur les GIR 5 et 6 - Voeu


- Voeu présenté par le groupe "Ensemble pour Saint-Chamond"
 

-Voeu présenté par le groupe "Bien Vivre à Saint-Chamond"

 






Pour : 8
Contre : 26
N.Part. : 3

Pour : 26
Contre : 8
N. Part. : 3

 


rejet



majorité
rec20120005 Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales Prend acte unanimité 
rec20120006   Relevé des marchés à procédure adaptée, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-4ème) du code général des collectivités territoriales Prend acte unanimité  
dl20120109 Révision du plan d´occupation des sols : Elaboration du PLU - Abrogation de la délibération en date du 5 septembre 2011 portant arrêt du projet de PLU - Nouvel arrêt du projet de PLU et bilan de la concertation

Pour : 26
Contre : 11         

majorité 
dl20120110 Exercice budgétaire 2012 - Budget principal - Décision modificative n°2

Pour : 26
Abstentions : 11

unanimité 
dl20120111 Finances - Admission en non-valeur de divers produits irrécouvrables Pour : 37 unanimité
dl20120112 Finances - Admission en non-valeur de divers produits irrécouvrables Pour : 37

unanimité

dl20120113 Travaux de restauration des vitraux de l´église Saint-Pierre classés au titre des monuments historiques - Demande de subventions Pour : 37

unanimité

dl20120114 Vie associative – Coût de la mise à disposition du personnel communal – Remboursement à diverses associations Pour : 37

unanimité

dl20120115

Vie associative – Attribution d´une subvention exceptionnelle à la Coordination Culturelle

(MM. Cuadros et Moulin ne participent pas au vote)

Pour : 35

unanimité

dl20120116 Vie associative – Mise à disposition, à titre gracieux, de salles municipales au bénéfice de diverses structures – Conventions Pour : 37

unanimité

dl20120117 Sports – Subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association Saint-Cham´VTT Pour : 37

unanimité

dl20120118 Sports – Subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association sportive du collège Ennemond-Richard Pour : 37

unanimité

dl20120119 Sports – Subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association sportive du Cercle Notre-Dame Pour : 37

unanimité

dl20120120 Sports – Subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Red Cats´ Pour : 37

unanimité

dl20120121 Ville Vie Vacances (V.V.V.) - Programmation 2012 - Subventions aux associations Pour : 36
Abstention : 1

unanimité

dl20120122 Contrat Urbain de Cohésion Sociale (C.U.C.S.) - Programmation 2012 - Subventions aux associations Pour : 37

unanimité

dl20120123 Education - Année scolaire 2012-2013 - Ecole maternelle Le Parterre - Changement de dénomination Pour : 37

unanimité

dl20120124 Action culturelle – Accueil du spectacle ´Wunderkammer´ le 11 juillet 2012 – Convention de partenariat entre la commune de Saint-Chamond et le Festival des 7 collines Pour : 37

unanimité

dl20120125

 
Equipements culturels – Mise à disposition du théâtre de l´Epinoche au bénéfice d´associations théâtrales – Saison 2012/2013 – Conventions Pour : 37

unanimité

dl20120126 Enseignement musical – Augmentation de la participation des communes pour l´accueil de leurs administrés à l´école de musique municipale de Saint-Chamond – Convention entre la commune et les communes extérieures Pour : 37

unanimité

dl20120127 Ecole municipale de musique de Saint-Chamond – Règlement intérieur Pour : 37

unanimité

dl20120128 Mise en place d´un service de ´prévenance travaux´ d´ERDF – Convention Pour : 37

unanimité

dl20120129 Syndicat intercommunal du Pays du Gier – Création d´une nouvelle compétence optionnelle intitulée ´Etude préalable à l´implantation d´un crématorium sur le Pays du Gier´

Pour : 26
Contre : 8
N.Part. : 3

majorité

dl20120130 Saint-Etienne Métropole – Compétence Assainissement – Convention de mise à dispositon de services – Avenant n°1

Pour : 28
Abstentions : 9

unanimité

dl20120131 Aménagement du territoire – Couverture en haut débit – Utilisation des infrastructures – Convention avec deux opérateurs Pour : 37

unanimité

dl20120132 Création d’une Zone de Développement Eolien (ZDE)

Pour : 31
Contre : 3
Abstentions : 3

majorité

dl20120133 Opérations foncières – Acquisition de locaux 4 rue Pierre Curie ´Résidence Dauphiné´ Pour : 37

unanimité

dl20120134 Urbanisme – Réhabilitation d´un local 4, rue Pierre Curie pour la police municipale Pour : 37 unanimité
dl20120135 Urbanisme – Réhabilitation de l´ancienne école Cézanne en centre médico scolaire Pour : 37

unanimité

dl20120136 Opérations foncières – Cession d´un terrain à la Sorlière au profit de Monsieur et Madame Yanez Pour : 37 unanimité
dl20120137 Urbanisme – Acquisition à l´EPORA de la Médiathèque de Creusot Loire Pour : 37 unanimité
dl20120138 Urbanisme – Requalification du quartier de Saint-Julien – Démolition de logements sociaux

Pour : 35
Abstentions : 2

unanimité 
dl20120139 Urbanisme – Programme partenarial d´activités – Intervention de l´agence d´urbanisme EPURES – Etude sociale sur les quartiers centre ville – Saint-Julien / Crêt de l´Œillet Pour : 37 unanimité
dl20120140 Marchés publics de travaux – Complexe sportif de Saint-Julien – Extension de la salle de sports pour la création d´un dojo – Procédure adaptée – Lots n°1, 3, 4, 5 et 7 – Avenants Pour : 37 unanimité
dl20120141 Marché public de services – Appel d´offres ouvert – Gestion d´espaces publics contrôlés 

Pour : 26
Contre : 6
Abstentions : 5 

majorité
dl20120142 Personnel communal - Délégation au CDG 42 afin de mener une procèdure de mise en concurrence de prestataires dans le cadre d’une convention de participation à la protection sociale complémentaire des agents  Pour : 37  unanimité
Com20120003 Personnel communal - Mise à disposition des éducateurs sportifs auprès d´organismes tiers  Prend acte  unanimité
dl20120143 Personnel communal - Modification du tableau des effectifs   Pour : 37 unanimité 
dl20120144  Personnel communal - Revalorisation de l’indemnité d’administration et de technicité des agents de la police municipale  Pour : 37 unanimité

 L'ordre du jour étant épuisé,

 la séance publique est levée à vingt-deux heures quarante ( 22 h 40).

Saint-Chamond, le 26 juin 2012

Le maire, 
Signé :
Philippe KIZIRIAN