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procès verbal et délibérations du conseil municipal

Séance du 26 Mai 2014

Salle du Conseil Municipal

à  18 h 30

PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

 Le maire de la ville de Saint-Chamond certifie que :

-           la convocation de tous les conseillers municipaux en exercice a été faite dans les termes et délais prescrits par la loi le 16 mai 2014 ; que la délibération ci-après transcrite, textuellement extraite du registre des procès-verbaux du conseil municipal, a été affichée le lendemain et qu'il n'a pas été présenté d'observation ;

-           le nombre des conseillers municipaux en exercice, le jour de la séance, était de 39 sur lesquels il y avait 36 présents, 3 représentés, savoir :

ETAIENT PRESENTS :

-           M. Hervé REYNAUD , président ;

-           M. Régis CADEGROS ; Mme Andonella FLECHET ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Stéphanie CALACIURA ; M. Jean-Paul RIVAT ; Mme Pascale OFFREY ; M. Christophe ORIOL ; Mme Juliette BERNALIER ; M. Pierre DECLINE ; Mme Catherine CHAPARD ; M. Pierre TOUSSAINT ; Mme Aline MOUSEGHIAN , adjoints ;

-           M. Michel FAURE ; M. Bernard TRIOLLIER ; Mme Marie-Christiane DUTRUC ; M. Alexandre CIGNA ; Mme Marie-Françoise GUICHARD ; Mme Bernadette JACQUET (à partir de 18h45) ; Mme Béatrice COFFY ; Mme Geneviève MASSACRIER ; Mme Michèle FREDIERE ; M. Jean-Luc BOUCHACOURT ; M. Francis NGOH NGANDO ; M. Philippe PARET ; Mme Evelyne FIORELLO ; Mme Ayse CALYAKA ; M. Axel DUGUA ; M. Jean‑Pierre DE PASQUALE ; Mme Antoinette FRATTA ; Mme Michelle GALLAND ; M. Philippe KIZIRIAN ; M. Alain BARBASSO ; Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT ; M. Stéphane VALETTE ; M. Franck DESCOURS , conseillers municipaux.

ABSENTS REPRESENTES :

-           Mme Nicole FOREST qui donne pouvoir à M. Régis CADEGROS.

-           M. Jean-Marc MOUNIER qui donne pouvoir à M. Michel FAURE.

-           M. Ludovic CASTILLAN qui donne pouvoir à M. Franck DESCOURS.

ABSENTE :

-           Mme Bernadette JACQUET (jusqu’à 18h45).

SECRETAIRES ELUES POUR LA DUREE DE LA SESSION :

-           Mme Pascale OFFREY ; Mme Michelle GALLAND.

 

Dossier

 

Identité du Dossier

 

Nature du vote

 

Décision

 

Procès-verbal de la séance du 4 Avril 2014 - Approbation

Pour :              39

Unanimité

20140005

Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales

Prend acte

Unanimité

20140006

Relevé des marchés à procédure adaptée, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22 4ème du code général des collectivités territoriales)

Prend acte

Unanimité

20140061

Formation de la commission d´appel d´offres - Précision sur la délibération N°20140033 du 22 avril 2014

Pour :              39

Unanimité

20140062

Commission consultative pour l’ensemble des services publics locaux délégués ou exploités en régie dotée de l’autonomie financière - Désignation des représentants d´associations locales

  • un représentant de l’association Eau et services publics : M. Pierre DI ROSA
  • un représentant du club Gier : M. Jean-Luc DESHAYES
  • deux représentants de la confédération syndicale des familles : MM. Maurice CHARRE et Marcel SEAUVE.
  • un représentant de la société des jardins ouvriers de Saint-Chamond Clos Marquet : M. Pierre DIDERON.
  • un représentant de l’association HELIOSE : M. Etienne SAMOUILLE 

Pour :              36

Contre :             2

Abstention :       1

Majorité

20140063

Commission communale des impôts directs - Liste de présentation des commissaires titulaires et suppléants

Titulaires :

M. Jean-Marc Mounier
M. Bernard Triollier
Mme Nicole Forest
Mme Pascale Offrey
Mme Andonella Fléchet
Mme Michèle Frédière
Mme Antoinette Fratta
M. Ludovic Castillan
M. Marius Faure
M. Gérard Françon
M. Joseph Parrain
M. Louis Seux
M. Louis Louat
M. Jacques Tardy
M. Etienne Deville

Un représentant domicilié hors de la commune :

M. Christian Roure

Suppléants :

M. Michel Faure
M. Pierre Toussaint
M. Christophe Oriol
M. Jean-Paul Rivat
M. Alexandre Cigna
M. Jean-Luc Bouchacourt
Mme Aline Mouseghian
M. Philippe Kizirian
M. Jean-Louis Gourdin
Mme Thérèse Arcuri
M. Bruno Micol
Mme Jeanne Duvernay
M. Guy Sapy
M. Gaby Duplomb
M. Olivier Sapet

Un représentant domicilié hors de la commune :

M. Martial Roser

Pour :              32

Contre :             7

Majorité

20140064

Gier Pilat Habitat - Mise en place du nouveau conseil d´administration et désignation des représentants de la commune
- fixe à 23 le nombre de membres du conseil d’administration de Gier Pilat Habitat

  • membres de l’assemblée municipale :

M. Hervé Reynaud, M. Jean-Luc Degraix, M. Bernard Triollier, Mme Marie-Christiane Dutruc, M. Michel Faure et M. Philippe Paret. (Elus le 22 avril 2014)

Candidatures proposées par Monsieur le Maire :

  • pour les personnes qualifiées

M. Enzo Viviani, maire de la commune de l’Horme,
M. Luc FRANCOIS, maire de la commune de la Grand’Croix,
Mme Catherine BADIN, représentante de la Caisse d’Epargne,
M. André SAUVIGNET, retraité,
M. Charly Ferret,
M. Gérard Ducarre, ancien président de l’OPH,
Mme Jacqueline PREYNAT.

  • au titre d’un représentant d’une association intervenant dans le domaine de l’insertion:

M. Guy Scaglione, directeur, association La Sauvegarde 42

Candidatures proposées par M. Barbasso de la liste ‘Saint-Chamond à venir’ :

Mme Laurence Denegris,
Mme Julia Lourd,
M. Hassan Dahmani,
M. Yves Barbasso.

A l’issue du vote à main levée, sont désignés pour sièger au conseil d’administration :

M. Enzo Viviani, maire de la commune de l’Horme,
M. Luc FRANCOIS, maire de la commune de la Grand’Croix,
Mme Catherine BADIN, représentante de la Caisse d’Epargne,
M. André SAUVIGNET, retraité,
M. Charly Ferret, vice-président bénévole de maison de retraite,
M. Gérard Ducarre, ancien président de l’OPH,
Mme Jacqueline PREYNAT, ancienne adjointe en charge du logement.

  • au titre d’un représentant d’une association intervenant dans le domaine de l’insertion :

M. Guy Scaglione, directeur, association La Sauvegarde 42

Pour : 32

Abstentions : 7

 

 

Pour : 30

 Contre : 7

 Abstentions : 2 

 

 

 

 

 

 

 

 

 


 

 

 

 Pour : 7

 Contre : 30

 Abstentions : 2

 

 

 

 

 

 


 

 

 

 

 Unanimité

 

 

 

Majorité

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 Majorité

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

20140065

Etablissement public communal - Maison d´Accueil Spécialisée ´Les Quatre Vents´ - Représentation de la commune - Désignation des délégués

Candidatures proposées :

- Liste "L'union des Saint-Chamonais" :

Mme Marie‑Françoise Guichard, Mme Catherine Chapard, Mme Geneviève Massacrier 

- Liste "Saint-Chamond à venir" :

Mme Michelle Galland

Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents, sont élues :

- Mme Marie‑François Guichard,

- Mme Catherine Chapard,

- Mme Geneviève Massacrier

Pour :              32

Contre :             7

Majorité

20140066

 

Association Pact Loire - Représentation de la commune - Désignation d´un délégué

Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents, à l’issue du vote a été élue : 

- Mme Marie-Christiane Dutruc

Pour :              32

Abstentions :     7

Unanimité

20140067

Sécurité - Désignation d´un délégué en charge des questions de défense.

Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents, à l’issue du vote a été élue : 

Mme Pascale Offrey

Pour :              32

Abstentions :     7

Unanimité

20140068

Gestion active de la dette - bilan des opérations engagées en 2013 et perspectives de gestion pour l’exercice 2014

Pour :              30

Abstentions :     9

Unanimité

20140069

Entretien de l´orgue de l´église Saint-Pierre classé au titre des monuments historiques - Demande de subventions

Pour :              39

 

Unanimité

20140070

Sports - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association sportive ´La Boule la Bruyere´.

Pour :              39

 

Unanimité

20140071

Sports - Renouvellement de la Convention d´objectifs avec l´association ´Club d´Initiation à la Pratique Sportive´.

Pour :              39

 

Unanimité

20140072

Action culturelle - Urban Place 2014 - Convention de partenariat avec l´Etablissement régional LEO LAGRANGE.

Pour :              39

 

Unanimité

20140073

Action culturelle - Convention de partenariat entre la commune de Saint-Chamond et le festival des 7 collines - Accueil du spectacle.

Pour :              39

 

Unanimité

20140074

Environnement - Convention d´entretien de la végétation des berges du Gier avec Saint-Etienne Métropole.

Pour :              39

 

Unanimité

L'ordre du jour étant épuisé,

la séance publique est levée à vingt heures vingt (20h20).

Saint-Chamond, le 28 mai 2014.

Le Maire,

Hervé REYNAUD