AccueilPROCES VERBAL ET DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

PROCES VERBAL ET DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Séance du 14 mai 2013

 Salle  du  Conseil  Municipal

  à  18 h 30

PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

ETAIENT PRESENTS :

- M. Philippe KIZIRIAN , président ;

- M. Stéphane VALETTE ; M. Michel PONTON ; Mme GALLAND Michelle (à partir de 20h20) ;   M. André MOULIN; Mme Aimée MURASZKO-SENECHAL ; M. Philippe ROBERT;Mme Nicole PASSEL ; M. Raymond VACHER ; Mme Catherine MARTINS ; M. Charles BELLAVIA ;             Mme Marie-Françoise KHAMED ; M. Guy VIAL , adjoints ;

- Mme Françoise CHAMPIN ; Mme Marie-Nicole MEUNIER (à partir de 18h40) ; M. Sauveur CUADROS ; Mme Carmen MONTET ; Mme Christiane MASSARDIER (à partir de 19h45) ;          M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; M. Bernard ROCHE ; M. Philippe CHOVET ; Mme Francisca MARIE (à partir de 18h43) ; Mme Nathalie CHAMPALLE ; Mme Nathalie MOTTET ;                   M. SANLAVILLE Aymeric (à partir de 20h15)  ; Mme Pascale OFFREY ; Mme Salina HEMANI (à partir de 20h25) ; M. Hervé REYNAUD ; M. Noël PAUL ; Mme Annick BOYADJIAN ;           Mme Béatrice COFFY ; Mme Nicole FOREST (à partir de 18h55) ; M. Emmanuel MANDON ;    Mme Aline ORIOL (à partir de 18h42) ; M. Régis CADEGROS ; M. Jean-Luc DEGRAIX (à partir de 18h38) ; Mme Pascale SŒUR (à partir de 18h38 et jusqu’à 20h50) ; Mme Antonina FRATTA , conseillers municipaux.

ABSENTS REPRESENTES :

- Mme GALLAND Michelle qui donne pouvoir à M. VALETTE Stéphane (jusqu’à 20h20).
- Mme MASSARDIER Christiane qui donne pouvoir à M. PONTON Michel (jusqu’à 19h45).
- M. SANLAVILLE Aymeric qui donne pouvoir à M. VACHER Raymond (jusqu’à 20h15).
- Mme SOEUR Pascale qui donne pouvoir à Mme OFFREY Pascale (à partir de 20h50).                 - M. SZEMENDERA Daniel qui donne pouvoir à M. VIAL Guy.

ABSENTS :

- Mme Marie-Nicole MEUNIER (jusqu’à 18h40) ; Mme Francisca MARIE (jusqu’à 18h43) ; Mme Salina HEMANI (jusqu’à 20h25) ; Mme Aline ORIOL (jusqu’à 18h42) ; Mme Nicole FOREST (jusqu’à 18h55) ; M. Jean-Luc DEGRAIX (jusqu’à 18h38) ; Mme Pascale SŒUR (jusqu’à 18h38). 

SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :

- M. Philippe ROBERT ; M. Philippe CHOVET.

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Procès-verbal nombre de voix et délibérations du 14 mai 2013
Dossier

Identité du Dossier

Nature du vote 

Décision

  Procès-verbal de séance du 25 mars 2013 - Approbation Pour :32 Unanimité
V20130002

Réduction des dotations aux collectivités - Voeu

(M.Moulin, M. Cuadros, Mme Khamed et Mme Montet de participent pas au vote)

Pour :11

Contre :22

Abst :1

Majorité
Rec20130005 Compte-rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en appplication des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales Prend acte Unanimité
Rec20130006 Relevé des marchés à procédure adaptée, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-4ème) du code général des collectivités territoriales    Prend acte Unanimité
dl20130050

Budget principal - Compte administratif 2012 

1 non-participation (Monsieur le maire s'étant retiré de la salle)

Pour :26
Abst :11

Majorité
dl20130051 Budget principal - Affectation du résultat d´exploitation de l´exercice 2012

Pour :27
Abst :11

Unanimité
dl20130052 Budget principal - Exercice budgétaire 2013 -Décision modificative n°2

Pour :27
Abst :11

Unanimité
dl20130053 Finances - Indemnités perçues en règlement de sinistres - Approbation des recouvrements effectués en 2012 

Pour :38

Unanimité
dl20130054 Convention de mise à disposition de services de la ville au bénéfice du Syndicat des Eaux de Saint-Chamond - L´Horme

Pour :38

Unanimité
dl20130055 Changement du gazon synthétique de l´aire de jeu Claude Sauzéat au complexe sportif A. Vincendon - Demande de subvention 

Pour :38

Unanimité
dl20130056 Intercommunalité - Saint Etienne Métropole - Composition du conseil communautaire suite à la loi du 16 décembre 2010

Pour :39
 

Unanimité
dl20130057 Développement économique - SPL Cap Métropole - Intégration de nouvelles communes actionnaires - Augmentation de capital

Pour :27

Abst :12

Unanimité
dl20130058 Contrat de rivière Gier et affluents - Objectifs de gestion de l´eau et des milieux aquatiques du bassin versant Gier 

Pour :39

Unanimité
dl20130059

Personnel communal - Modification du tableau des effectifs

Pour :36

Abst :3

Unanimité
dl20130060 Personnel communal - Poste d´agent de développement social prévention et politique de la ville - Renouvellement de contrat

Pour :39

Unanimité
dl20130061

Mandat spécial - Frais de mission dans le cadre d´un voyage d´étude à Freiburg  

Pour :36

Abst :3

Unanimité
dl20130062

Vie associative - Attribution de salles municipales à titre gracieux au profit de l´association Co et Cie – Convention

Pour :39

Unanimité
dl20130063

Vie associative - Mise à disposition de l´ex garage Opel situé au Pont Nantin à la ville de Saint-Chamond par la communauté d´agglomération Saint-Etienne Métropole

Pour :39

Unanimité

dl20130064

Vie associative - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Forum Eco Cité´

Pour :39

Unanimité
dl20130065

Vie associative - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Saint Cham Events´

(Mme Offrey, M.Reynaud, Mme Hani-Hemani, Mme Oriol, M. Degraix, Mme Soeur, Mme Coffy, M. Cadegros et Mme Forest ne participent pas au vote)

Pour :30

Unanimité
dl20130066

Vie associative - Coût de la mise à disposition du personnel communal - Remboursement à diverses associations  

Pour :39

Unanimité
dl20130067 Sports - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´Office Municipal des Sports (OMS)

Pour :39

Unanimité
dl20130068

Sports - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´La Boule La Bruyère´

Pour :39

Unanimité
dl20130069

Sports - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association Saint Chamond Handball Pays du Gier

Pour :39

Unanimité
dl20130070

Action culturelle - 4ème édition de la manifestation dédiée aux pratiques urbaines ´Urban Place´ - Convention de partenariat avec l´Etablissement Régional Léo Lagrange

Pour :39

Unanimité
dl20130071

Action culturelle - Accueil du spectacle ´Petit Mal´ les 9 et 10 juillet 2013 - Convention de partenariat entre la commune de Saint-Chamond et le Festival des 7 collines

Pour :39

Unanimité
dl20130072

Jeunesse - Attribution de subvention - Projet collectif jeunes innovant

Pour :39
 

Unanimité
dl20130073

Maison des associations solidaires - Attribution d´une subvention au profit du Secours Populaire pour l´aménagement des locaux

Pour :39

Unanimité
dl20130074

Achat public - Mise en oeuvre de la carte d´achat public en vertu du décret n° 2004-1144 du 26 octobre 2004 

Pour : 39

Unanimité 
dl20130075

Marché public de services - Procédure d´appel d´offres - Marché de signalisation horizontale - Lot n°2 - Fourniture de produits de marquage - Avenant n°1

Pour :39

Unanimité
dl20130076

Marché public de travaux - Procédure adaptée - Construction de nouveaux locaux pour le centre social et culturel de Lavieu

Pour :39
 

Unanimité
dl20130077

Marché public de travaux - Procédure adaptée - Remplacement d´un gazon synthétique sur l´aire de jeux n°2 du stade Antoine Pauze

Pour :39

Unanimité
dl20130078 Marché public de services - Restauration scolaire hébergée

Pour :39
 

Unanimité
dl20130079

Marché public de services - Avenant n°1 au marché n°12.45A - gestion d´espaces publics controlés - Parking place de la Liberté

Pour :30

Abst : 9

Unanimité
dl20130080

Marché de travaux - Procédure adaptée - Réfection des ouvrages et murs de soutènement - Avenant n°2 tranche ferme site n°4 Pont de Langonand

Pour :39

Unanimité
dl20130081

Cession d´une partie de chemin rural lieu-dit la Sorlière

Pour :39

Unanimité
dl20130082

Opérations foncières - Cession du terrain de la déchetterie à Saint Etienne Métropole

Pour :39

Unanimité
dl20130083 Projet immobilier rue Wilson et promesse de vente

Pour :39

Unanimité
dl20130084 Opérations foncières - Cession d´un terrain communal rue de l´Eglise

Pour :39
 

Unanimité
dl20130085

Opérations foncières - Cession d´un bâtiment 5 rue François Gillet

Pour :39

Unanimité
dl20130086

Opérations foncières - Cession d´un bâtiment 1 rue Jean Antoine Vial

Pour :39

Unanimité
dl20130087 Aménagement de l´accès à la zone du Champ du Geai - Demande de déclassement de la section de la bretelle autoroutière et modalités d´exploitation et d´entretien par la Direction Interdépartementale des Routes Centre-Est (DIRCE)   

Pour :39

Unanimité

 

 L'ordre du jour étant épuisé,

 la séance publique est levée à vingt-deux heures dix (22 h 10).

Saint-Chamond, le 15 mai 2013

Le maire, 
Signé :
Philippe KIZIRIAN