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Proces verbal et délibérations du conseil municipal

Ville de Saint-Chamond
CONSEIL MUNICIPAL

                                                  Séance du 14 Mai 2012

 Salle  du  Conseil  Municipal

  à  18 h 30

PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

ETAIENT PRESENTS :

- M. Philippe KIZIRIAN , président ;

- M. Stéphane VALETTE ; M. Michel PONTON ; Mme Michelle GALLAND ; M. André MOULIN ; M. Philippe ROBERT ; Mme Nicole PASSEL ; M. Raymond VACHER ; M. Charles BELLAVIA ; Mme Marie-Françoise KHAMED ; M. Guy VIAL , adjoints ;

- Mme Françoise CHAMPIN ; Mme Marie-Nicole MEUNIER ; M. Sauveur CUADROS ; Mme Carmen MONTET ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; M. Bernard ROCHE ; Mme Christiane MASSARDIER ; M. Philippe CHOVET ; Mme Francisca MARIE (à partir de 18 h 47) ; M. Jérôme AUBERT ; Mme Nathalie CHAMPALLE ; Mme Nathalie MOTTET ; M. Aymeric SANLAVILLE (à partir de 18 h 40) ; Mme Pascale OFFREY ; Mme Salina HEMANI (à partir de 19 h) ; M. Hervé REYNAUD ; M. Noël PAUL ; Mme BOYADJIAN Annick (à partir de 20 h 15) ; Mme Béatrice COFFY ; M. Emmanuel MANDON ; Mme Aline ORIOL (à partir de 18 h 50) ; M. Régis CADEGROS ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Pascale SOEUR (à partir de 18 h 45) ; M. Daniel SZEMENDERA , conseillers municipaux.

ABSENTS REPRESENTES :

- Mme MURASZKO-SENECHAL Aimée qui donne pouvoir à M. DE PASQUALE Jean-Pierre.
- Mme MARTINS-BENAMROUCHE Catherine qui donne pouvoir à M. VACHER Raymond.
- Mme BOYADJIAN Annick qui donne pouvoir à M. MANDON Emmanuel (jusqu’à 20 h 15).

ABSENTS :

- Mme Francisca MARIE (jusqu’à 18 h 47) ; M. Aymeric SANLAVILLE (jusqu’à 18 h 40) ; Mme Salina HEMANI (jusqu’à 19 h) ; Mme Nicole FOREST ; Mme Aline ORIOL (jusqu’à 18 h 50) ; Mme Pascale SOEUR (jusqu’à 18 h 45).

SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :

- M. Guy VIAL ; M. Jean-Luc DEGRAIX.

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Procès-verbal nombre de voix et délibérations du 14 mai 2012
Dossier

Identité du Dossier

Nature du vote 

Décision

  Procès-verbaux – Séances des 30 janvier et 12 mars 2012 - Approbation

Pour :     33     

unanimité
Rec20120003  Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales Prend acte unanimité 
Rec20120004 Relevé des marchés à procédure adaptée, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-4ème) du code général des collectivités territoriales Prend acte unanimité 
dl20120071

Compte administratif 2011 - Budget principal
1 non-participation (Monsieur le maire s’étant retiré de la salle)

Pour : 26
Contre : 8
Abstentions : 3
majorité 
dl20120072 Budget principal - Affectation du résultat d´exploitation de l´exercice 2011 Pour : 27
Abstentions :11
unanimité 
dl20120073 Exercice budgétaire 2012 - Budget Principal - Décision modificative n°1 Pour 27
Abstentions :11
unanimité
dl20120074

Compte administratif 2011 - Budget annexe du service de l´eau-barrages
1 non-participation (Monsieur le maire s’étant retiré de la salle)

Pour : 26
Abstentions :11

unanimité

dl20120075 Budget annexe de l´eau - Affectation du résultat d´exploitation de l´exercice 2011 Pour : 27
Abstentions :11

unanimité

dl20120076 Exercice budgétaire 2012 - Budget eau - Décision modificative n°1 Pour : 27
Abstentions :11

unanimité

dl20120077 Compte administratif 2011 - Budget annexe des activités économiques
1 non-participation (Monsieur le maire s’étant retiré de la salle)
Pour : 26
Abstentions :11

unanimité

dl20120078 Budget annexe des activités économiques - Affectation du résultat d´exploitation de l´exercice 2011 Pour : 27
Abstentions :11

unanimité

dl20120079 Exercice budgétaire 2012 - Budget des activités économiques - Décision modificative n°1 Pour : 27
Abstentions :11

unanimité

dl20120080 Finances - Fixation des tarifs des prestations et services locaux - Année 2012 Pour : 27
Contre : 8
Abstentions : 3

majorité

dl20120081 Finances - Indemnités percues en réglement de sinistres - Approbation des recouvrements effectués en 2011 Pour : 38

unanimité

dl20120082 Taxes d´urbanisme - Remise gracieuse de pénalités Pour : 38

unanimité

dl20120083 Voirie communale et rurale - Programme 2013 - Demande de subvention au Conseil général de la Loire Pour : 38

unanimité

dl20120084 Projet de construction du futur centre social et culturel de Lavieu - Demande de subvention FEDER dans le cadre du projet urbain intégré piloté par Saint-Etienne Métropole Pour : 38

unanimité

com20120002 Rapport annuel du service de l´eau (exploitation des barrages) - Année 2011 - Présentation Prend acte

unanimité

dl20120085 Activités périscolaires - Année scolaire 2011-2012 - Attribution de subventions Pour : 38

unanimité

dl20120086

 
Etablissements scolaires du second degré - Attribution d´une subvention pour un projet éducatif au profit du collège Ennemond Richard Pour : 38

unanimité

dl20120087 Vie associative - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Des Accidentés de la Vie´ (F.N.A.T.H.) Pour : 38

unanimité

dl20120088 Vie associative - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Lire et faire Lire dans la Loire Pour : 38

unanimité

dl20120089 Vie associative - Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´La Jeunesse au Plein Air´ Pour : 38

unanimité

dl20120090 Vie association -  Mise à disposition de salles municipales, à titre gracieux, au bénéfice de diverses structures - Conventions

- Maison des Jeunes et de la Culture, Office Saint-Chamonais des retraités

- Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail (CARSAT)







 

Pour : 38


Contre : 38




 



 

unanimité

rejet

 

dl20120091 Sports - Modification du calendrier de paiement de la subvention de fonctionnement versée à l´association Entente Saint-Chamond Volley pour l´année 2012 Pour : 38

unanimité

dl20120092 Patrimoine communal - Bâtiment ´Atelier 5´ - Mise à disposition de locaux, à titre gratuit, au bénéfice de l´association l´Entente Artistique - Convention
1 non-participation (Mme Soeur ne participe pas au vote)
Pour : 37

unanimité

dl20120093 Patrimoine communal - Site de Bujarret - Appel public à la concurrence - Conclusion d´un bail à construction pour la réalisaton d´une salle familiale
Pour : 27
Abstentions :11

unanimité

dl20120094 Animation culturelle - Diffusion et exploitation de lieux de spectacles - Renouvellement des licences d´entrepreneur de spectacles Pour : 38

unanimité

dl20120095 Action culturelle - Convention pluriannuelle d´objectifs avec l´association Arte Diem - Renouvellement Pour : 38 unanimité
dl20120096 Action culturelle - 3ème édition de la manifestation dédiée aux pratiques urbaines ´Urban Place´ - Convention de partenariat avec l´Etablissement Régional Léo Lagrange Pour : 38

unanimité

dl20120097 Restructuration du site Novaciéries de Saint-Chamond (ex Giat) - Convention partenariale pour la réalisation du parc urbain (partie Nord et parvis) Pour : 27
Contre : 6
Abstentions : 5
majorité
dl20120098 Urbanisme - Aménagement du boulevard de la Grande Terre et du parvis du collège Jean‑Rostand - Convention Pour : 38 unanimité
dl20120099 Urbanisme - Travaux dans les futurs locaux du Secours Populaire, du Panier Couramiaud et d´Aide Soutien Partage Pour : 38 unanimité 
dl20120100 Installation classée pour la protection de l´environnement - Groupe Zannier International - Avis
AVIS FAVORABLE

Pour : 38

unanimité
dl20120101 Opérations foncières - Site Wilson - Acquisition de parcelles à l´Etablissement Public foncier de l´Ouest Rhône-Alpes (EPORA) Pour : 38 unanimité
dl20120102  Opérations foncières - Acquisition du terrain des Jardins familiaux de la Brocharie Pour : 38 unanimité
dl20120103 Marchés publics  - Appel d´offres ouvert - Location et maintenance de matériels de reprographie - Lot n°1 : appareils divers services (gammes 1, 2, 3 et 4) - Avenant n°1 Pour : 38 unanimité 
dl20120104 Marché public de services - Appel d´offres ouvert - Approvisionnement des services communaux de la ville et du CCAS de Saint-Chamond en produits d´entretien et en produits désinfectants - Lots n°1 et 2 - Avenant n°1 Pour : 38  unanimité 
dl20120105  Marché public de services - Organisation et gestion d´un centre avec accueil de loisirs et accueil de jeunes à l´espace Pablo Néruda - Avenant n°1 Pour : 38   unanimité 
dl20120106  Personnel communal - Modification du tableau des effectifs Pour : 35
Abstentions : 3 
unanimité 
dl20120107 Personnel communal - Gratification financière des stagiaires de l´enseignement  Pour : 38    unanimité 
dl20120108   Personnel communal - Mise à jour du régime indemnitaire des assistants d´enseignement artistique Pour : 38    unanimité 

 L'ordre du jour étant épuisé,

 la séance publique est levée à vingt-deux heures (22 h).

Saint-Chamond, le 15 mai 2012

Le maire, 
Signé :
Philippe KIZIRIAN