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Procès verbal et délibérations du conseil municipal

 

 

Séance du 25 Mars 2013

 Salle  du  Conseil  Municipal

  à  18 h 30

PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

ETAIENT PRESENTS :

- M. Philippe KIZIRIAN , président ;

- M. Stéphane VALETTE (à partir de 19h40); M. Michel PONTON ; Mme Michelle GALLAND ; M. André MOULIN ; Mme Aimée MURASZKO-SENECHAL ; M. Philippe ROBERT ; Mme Nicole PASSEL ; M. Raymond VACHER ; Mme Catherine MARTINS-BENAMROUCHE ; M. Charles BELLAVIA ; Mme Marie-Françoise KHAMED ; M. Guy VIAL , adjoints ;

- Mme Françoise CHAMPIN ; M. Sauveur CUADROS ; Mme Carmen MONTET ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; M. Bernard ROCHE ; Mme Christiane MASSARDIER ; M. Philippe CHOVET ; Mme Francisca MARIE ; Mme Nathalie CHAMPALLE ; M. Aymeric SANLAVILLE (à partir de 19h12) ; Mme Pascale OFFREY ; M. Hervé REYNAUD ; M. Noël PAUL ; Mme Annick BOYADJIAN ; Mme Béatrice COFFY (à partir de 19h25) ; Mme Nicole FOREST ; M. Emmanuel MANDON ; Mme Aline ORIOL (à partir de 18h43) ; M. Régis CADEGROS ; M. Jean-Luc DEGRAIX (à partir de 18h40) ; M. Daniel SZEMENDERA ; Mme Antonina FRATTA , conseillers municipaux.

ABSENTS REPRESENTES :

- M. VALETTE Stéphane qui donne pouvoir à M. VACHER Raymond (jusqu’à 19h40).
- Mme MEUNIER Marie-Nicole qui donne pouvoir à Mme PASSEL Nicole.
- Mme MOTTET Nathalie qui donne pouvoir à M. VIAL Guy.
- Mme HEMANI Salina qui donne pouvoir à Mme OFFREY Pascale.
- Mme COFFY Béatrice qui donne pouvoir à M. REYNAUD Hervé (jusqu’à 19h25).
- Mme SOEUR Pascale qui donne pouvoir à M. DEGRAIX Jean-Luc (à partir de 18h40).

ABSENTS :

- M. Aymeric SANLAVILLE (jusqu’à 19h12); Mme Aline ORIOL (jusqu’à 18h43)
- M. Jean-Luc  DEGRAIX (jusqu’à 18h40).

SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :

- M. Sauveur CUADROS ; M. Emmanuel MANDON.

 
Procès-verbal nombre de voix et délibérations du 25 Mars 2013
Dossier

Identité du Dossier

Nature du vote 

Décision

  Procès-verbaux des séances des 19 novembre et 17 décembre 2012 - Approbation     
Rec20130003 Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en appplication des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales Prend acte Unanimité
Rec20130004 Relevé des marchés à procédure adpatée, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-4ème) du code général des collectivités territoriales   Prend acte Unanimité
Voeu20130001 Caisse d'Allocations Familiales (CAF) - Nouveau mode de calcul de la prestation de service ordinaire participant au financement des structures d'accueil de loisirs - Voeu Pour:38 Unanimité
dl20130018 Syndicat Intercommunal du Pays du Gier - Création de la compétence 'Centre d'examen secondaire des permis de conduire' Pour:38 Unanimité
 dl20130019 Syndicat Intercommunal du Pays du gier - Modalités de recouvrement de la contribution communale - Année 2013

Pour:29

Abstentions :9

Unanimité
dl20130020 Saint-Etienne Métropole - Transfert de voiries - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de service du 10 juin 2011 Pour:38 Unanimité
dl20130021

Gestion active de la dette - bilan des opérations engagées en 2012 et perspectives de gestion pour l'exercice 2013

Pour:27

Abstentions12

Unanimité
dl20130022 Voirie communale et rurale - Programme 2014 - Demande de subvention auprès du Conseil Général de la Loire Pour:39 Unanimité
dl20130023 Exercice budgétaire 2013 - Budget principal - Décision modificative n°1

Pour : 27

Abstentions:12

Unanimité
dl20130024 Développement durable - Soutien financier aux particuliers - Reconduction  pour l'année 2013 de l'opération 'Chaleur Renouvelable'  et adjonction du volet 'modes de déplacemennts doux'

Pour:27

Abstentions:12

Unanimité
dl20130025 Extension d'un système de vidéo-protection - Demande de subvention auprès du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (F.I.P.D)

Pour :30

Contre :3

Abstentions :3

N.Part.:3

Majorité
dl20130026 Marchés d'approvisionnement non sédentaires - Transfert des marchés forains hebdomadaires du centre-ville

Pour :27

N.Part.:12

Unanimité
dl20130027 Marchés d'approvisionnement non sédentaires - Approbation du réglement

Pour:27

Abstentions:9

 

Unanimité

dl20130028 Personnel communal - Dispositif d'accès à l'emploi titulaire pour les agents contractuels - Programme pluriannel d'accès à l'emploi titulaire Pour:39 Unanimité 
dl20130029 Personnel communal - Création de cinq emplois d'avenir Pour:39 Unanimité
dl20130030 Personnel communal - Emploi de directeur de la communication - Recrutement contractuel

Pour:27

Absentations:12

Unanimité
dl20130031 Vie associative - Recherche de partenaires financiers pour le salon de la vie associative 2013 Pour:39 Unanimité
dl20130032 Vie asscociative - Attribution de salles municipales à titre gracieux au profit de diverses structures - Conventions Pour:39 Unanimité
dl20130033 Vie associative - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association des habitants de Chavanne Pour:39 Unanimité
dl20130034 Action sportive - Convention d'objectifs avec l'association 'Club d'Initiation à la Pratique des Sports' (CLIPS) - Renouvellement Pour:39 Unanimité
dl20130035 Action sportive - Convention d'objectifs avec l'association 'Entente Athlétique de Saint-Chamond' - Renouvellement Pour:39 Unanimité
dl20130036 Sports - Attribution d'une subvention exceptionnelle au bénéfice de l'association 'ASA Loire'

Pour:25

Contre:14

Majorité
dl20130037 Sports - Attribution d'une subvention exceptionnelle au bénéfice de l'association 'Judo Club du Pilat' Pour:39 Unanimité
dl20130038 Sports - Attribution d'une subvention exceptionnelle au bénéfice de l'association section n°2 'Saint-Chamond-Vallée du Gier' des supporters de l'ASSE Pour:39 Unanimité
dl20130039 Archives municipales et Médiathèque Louise Labé - Formation 'médiation culturelle' - Convention de partenariat intervention pédagogique avec la fédération des Maisons des Jeunes et de la Culture (M.J.C) en Rhône-Alpes Pour:39 Unanimité
dl20130040

Etablissements scolaires du second degré - Attribution de subventions

- Collège Pierre-Joannon

(Mme Forest ne participe pas au vote)

- Collège Rostand et lycée Saint-Ennemond

Pour:38

Pour:39

Unanimité
dl20130041 Education - Refondation de l'école - Réforme des rythmes scolaires Pour:39 Unanimité
dl20130042 Actions éducatives en direction des écoles publiques du 1er degré - Convention pluriannelle d'objectifs avec l'Office Central de Coopération à l'Ecole (OCCE) Pour:39 Unanimité
dl20130043 Plan multimédia dans les écoles de l'agglomération pour 2012-2014 - Convention de partenariat avec la communauté d'agglomération Saint-Etienne Métropole Pour:39 Unanimité
dl20130044 Equipements Petite Enfance - Modification du règlement de fonctionnement des structures municipales d'accueil du jeune enfant de Saint-Chamond

Pour:27

Abstentions:12

Unanimité
dl20130045 Marché public de travaux - Procédure adaptée - Réhabilitation du barrage de Soulages Pour:39 Unanimité
dl20130046 Institution du droit de préemption urbain Pour:39 Unanimité
dl20130047 Institution du droit de préemption urbain renforcé sur le centre-ville Pour:39 Unanimité
dl20130048 Urbanisme - Dispositif Duflot - Demande d'agrément - Soutien à l'investissement locatif sur le territoire communal Pour:39 Unanimité
dl20130049  Contrat Urbain de Cohésion Sociale (C.U.C.S) - Programmation 2013 - Subventions aux associations Pour:39 Unanimité 

 

 L'ordre du jour étant épuisé,

 la séance publique est levée à vingt-trois heures et vingt minutes ( 23h20).

Saint-Chamond, le 27 mars 2013

Le maire, 
Signé :
Philippe KIZIRIAN