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Proces verbal et délibérations du conseil municipal

  

Ville de Saint-Chamond
CONSEIL MUNICIPAL

                                                  Séance du 12 Mars 2012

 Salle  du  Conseil  Municipal

  à  18 h 30

PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

Le maire de la ville de Saint-Chamond certifie que :

- la convocation de tous les conseillers municipaux en exercice a été faite dans les termes et délais prescrits par la loi le 2 mars 2012 ; que la délibération ci-après transcrite, textuellement extraite du registre des procès-verbaux du conseil municipal, a été affichée le lendemain et qu'il n'a pas été présenté d'observation ;

-  le nombre des conseillers municipaux en exercice, le jour de la séance, était de 39 sur lesquels il y avait 27 présents, 9 représentés, 3 absents, savoir :

ETAIENT PRESENTS :

- M. Philippe KIZIRIAN , président ;

- M. Stéphane VALETTE ; M. Michel PONTON ; Mme Michelle GALLAND ; M. André MOULIN ; Mme Aimée MURASZKO-SENECHAL ; M. Philippe ROBERT ; Mme Nicole PASSEL ; M. Raymond VACHER ; M. Charles BELLAVIA ; Mme Marie-Françoise KHAMED ; M. Guy VIAL , adjoints ;

- Mme Françoise CHAMPIN ; Mme Marie-Nicole MEUNIER ; Mme Carmen MONTET ; M. Jean‑Pierre DE PASQUALE ; M. Bernard ROCHE ; Mme Christiane MASSARDIER ; M. Philippe CHOVET (à partir de 18 h 35) ; Mme Francisca MARIE ; Mme Nathalie CHAMPALLE ; M. SANLAVILLE Aymeric (à partir de 19 h 07) ; Mme HEMANI Salina (à partir de 18 h 55) ;
M.Hervé REYNAUD ; Mme Annick BOYADJIAN ; Mme Béatrice COFFY (à partir de 18 h 43) ; M. Emmanuel MANDON ; Mme Aline ORIOL ; M. Régis CADEGROS ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme SOEUR Pascale (jusqu’à 19 h 35) ; M. Daniel SZEMENDERA , conseillers municipaux.

ABSENTS REPRESENTES :

- Mme MARTINS-BENAMROUCHE Catherine qui donne pouvoir à M. VACHER Raymond.
- M. CUADROS Sauveur qui donne pouvoir à M. MOULIN André.
- M. AUBERT Jérôme qui donne pouvoir à M. VALETTE Stéphane.
- Mme MOTTET Nathalie qui donne pouvoir à M. VIAL Guy.
- M. SANLAVILLE Aymeric qui donne pouvoir à M. SZEMENDERA Daniel (jusqu’à 19 h 07).
- Mme OFFREY Pascale qui donne pouvoir à M. DEGRAIX Jean-Luc.
- Mme HEMANI Salina qui donne pouvoir à M. REYNAUD Hervé (jusqu’à 18 h 55).
- M. PAUL Noël qui donne pouvoir à M. MANDON Emmanuel.
- Mme SOEUR Pascale qui donne pouvoir à Mme ORIOL Aline (à partir 19 h 35).

ABSENTS :

- M. Philippe CHOVET (jusqu’à 18 h 35) ; Mme Béatrice COFFY (jusqu’à 18 h 43); Mme Nicole
  FOREST

SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :

- M. Emmanuel MANDON ; M. Daniel SZEMENDERA.

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Procès-verbal nombre de voix et délibérations du 12 mars 2012
Dossier

Identité du Dossier

Nature du vote 

Décision

  Procès-verbal – Séance du 13 décembre 2011 - Approbation  

Pour :            37  

unanimité
V20120001  Carte scolaire 2012 - Voeu 

Pour :             35

N.Part:             3

unanimité 
rec20120001 

Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 21222-23 du code général des collectivités territoriales

Prend acte   unanimité 
rec20120002

Relevé des marchés à procédure adaptée, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-4ème) du code général des collectivités territoriales  

Prend acte   unanimité 
dl20120040

Finances - Demande de garantie communale - Foncière d´Habitat et Humanisme - Construction d´une maison-relais 73, rue Pétin-Gaudet à Saint‑Chamond - Rectificatif

Pour :             27

Contre :           8

Abstentions :    3

majorité
dl20120041

Finances - Activité de centre de loisirs Espace Pablo Neruda - Extension de la convention avec l´Agence Nationale des Chèques Vacances (A.N.C.V.)

Pour :             38

unanimité
dl20120042 Demande de subvention dans le cadre du P.U.I. pour ´´l´espace Marie-Curie Accueils Petite Enfance´

Pour :             38

unanimité

dl20120043

Attribution de subvention au collège Pierre-Joannon

Pour :             38

unanimité

dl20120044

Gestion active de la dette - Bilan des opérations engagées en 2011 et perspectives de gestion pour l´exercice 2012

Pour :             27

Abstentions :  11

unanimité

dl20120045

Modification du plan d´occupation des sols

Pour :            38

unanimité

dl20120046

Opérations foncières - Cession d´une parcelle de terrain à la Biératière

Pour :            38

unanimité

dl20120047 Opérations foncières - Vente de la cure d´Izieux à l´O.P.H.

Pour :            27

Abstentions :  11

unanimité

dl20120048

Opérations foncières - Vente d´une parcelle communale située chemin de Voron à M. et Mme Chatanay

Pour :            38

unanimité

dl20120049

Opérations foncières - Vente de l´immeuble sis 34, grande-rue de Saint-Julien à l´O.P.H.

Pour :            38

unanimité

dl20120050

Opérations foncières - Vente d´un terrain communal route de Saint-Etienne à Monsieur Thomas

Pour :             34

Abstentions :    4

unanimité

dl20120051

Opérations foncières - Vente d´une parcelle zone industrielle du Coin

Pour :             27

Abstentions :  10

unanimité

dl20120052

Opérations foncières - Cession d´un immeuble communal rue des Etroits / grande-rue de Saint‑Ennemond

Pour :            38

unanimité

dl20120053

Enquête publique - Déclassement de la place Baudelaire

Pour :             38

unanimité

dl20120054

Urbanisme - Parc naturel régional du Pilat - Révision de la charte

Pour :             38

unanimité

dl20120055

Requalification du quartier de Saint-Julien - Bilan de la concertation

Pour :             38

unanimité

dl20120056

Requalification du quartier de Saint-Julien - Convention de maîtrise d´ouvrage avec le Conseil Général

Pour :            38

unanimité

dl20120057

Contrat de projet Etat / Région 2007-2013 - Convention de financement des phases pro rea pour l´amélioration de l´intermodalité du pôle d´échanges de Saint-Chamond

Pour :             38

unanimité

dl20120058 Subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association Bella Danse Studio Club

Pour :             38

unanimité

dl20120059

Attribution des salles Aristide-Briand et Condorcet, à titre gracieux, à Atout Monde, dans le cadre de la rue des artistes

Pour :            38

unanimité

dl20120060

Attribution de la salle Aristide-Briand, à titre gracieux, aux écoles et aux établissements du second degré dans le cadre des spectacles de fin d´année

Pour :            38

unanimité

dl20120061

Sports - Subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ASA de la Loire

Pour :            25

Contre :         10

Abstentions :   3

majorité

dl20120062 Fourrière animale - Conventionnement avec la commune de Saint-Priest-en-Jarez

Pour :             38

unanimité

dl20120063

Gestion des aires d´accueil des gens du voyage - Mise à disposition de services et de moyens par la commune au profit de Saint-Etienne Métropole

Pour :             38

unanimité

dl20120064

Convention avec l´O.P.H. Gier Pilat Habitat concernant l´installation de jeux en pied d´immeuble

Pour :             38

unanimité
dl20120065

Avenant de prolongation du Contrat Urbain de Cohésion Sociale de l´agglomération stéphanoise 2011-2014

Pour :             38

unanimité

dl20120066

Service public d´exploitation d´un cinéma municipal - Reconduction de la délégation du service - Décision de principe et lancement de la procédure - Création et désignation des membres de la commission spéciale d´appel d´offres

Pour :             38

unanimité
dl20120067

Marché public de travaux - Procédure adaptée - Requalification du quartier de Saint-Julien - Aménagement des espaces publics

Pour :            38

unanimité
dl20120068

Personnel communal - Modification du tableau des effectifs

Pour :             38

unanimité 
dl20120069

Personnel communal - Modification du tableau des effectifs

Pour :             35

Abstentions :    3

unanimité
dl20120070

Personnel communal - Délibération relative aux remboursements des frais de déplacement, de repas et d´hébergement

Pour :             38

unanimité

 L'ordre du jour étant épuisé,

 la séance publique est levée à vingt-deux heures vingt (22 h 20).

Saint-Chamond, le 13 mars 2012

Le maire, 
Signé :
Philippe KIZIRIAN