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proces verbal et délibérations du conseil municipal

Séance du 3 Février 2014

 Salle  du  Conseil  Municipal

  à  18 h 30

 

PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

ETAIENT PRESENTS :

- M. Philippe KIZIRIAN , président ;

- M. Stéphane VALETTE ; M. Michel PONTON ; Mme Michelle GALLAND ; M. André MOULIN ; Mme Aimée MURASZKO-SENECHAL ; M. Philippe ROBERT ; Mme Nicole PASSEL ; M. Raymond VACHER ; Mme Catherine MARTINS ; M. Charles BELLAVIA ; Mme Marie-Françoise KHAMED ; M. Guy VIAL , adjoints ;

- Mme Françoise CHAMPIN ; Mme Marie-Nicole MEUNIER ; M. Sauveur CUADROS ; Mme Carmen MONTET ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; M. Bernard ROCHE ; Mme Christiane MASSARDIER ; M. Philippe CHOVET ; Mme Francisca MARIE ; Mme Nathalie CHAMPALLE ; Mme Nathalie MOTTET ; M. Aymeric SANLAVILLE ; Mme Pascale OFFREY ; M. Hervé REYNAUD ; Mme Salina HEMANI (à partir de 20h12) ; Mme Aline MOUSEGHIAN (à partir de 18h40) ; M. Emmanuel MANDON ; Mme Nicole FOREST ; Mme BOYADJIAN Annick (à partir de 18h45) ; M. Noël PAUL ; Mme Béatrice COFFY ; M. Régis CADEGROS ; M. Jean‑Luc DEGRAIX (à partir de 18h37) ; M. Daniel SZEMENDERA ; Mme Antonina FRATTA , conseillers municipaux.

 

ABSENTES REPRESENTEES :

- Mme HEMANI Salina qui donne pouvoir à M. DEGRAIX Jean-Luc (de 18h37 à 20h12).

- Mme SOEUR Pascale qui donne pouvoir à M. REYNAUD Hervé.

 

ABSENTS :

- Mme MOUSEGHIAN Aline (jusqu’à 18h40).

- Mme BOYADJIAN Annick (jusqu’à 18h45).

- M. DEGRAIX Jean-Luc (jusqu’à 18h37).

SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :

- Mme Marie-Nicole MEUNIER ; M. Daniel SZEMENDERA ;

Dossier

Identité du Dossier

Nature du vote

Décision

Rec

20140001

Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales

Pour :               38

Prend acte

Rec

20140002

Relevé des marchés à procédure adaptée, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-4ème) du code général des collectivités territoriales

Pour :               39

Prend acte

20140001

Finances - Modifications des autorisations de crédits d’investissements 2014

Pour :               27

Contre :              3

Abstention :        9

Majorité

20140002

Service funéraire public de Saint-Etienne et des communes associées - Augmentation de capital - Avenant n° 1 au pacte d´actionnaires - Approbation

Pour :               27

Contre :            12

Majorité

20140003

Voirie communale et rurale - Subventions - Programme 2015

Pour :               39

Unanimité

20140004

Intercommunalité - Saint-Etienne Métropole - Approbation du rapport de la commission locale d´évaluation des charges transférées (CLECT) suite à l´intégration des communes d´Andrézieux-Bouthéon et de La Fouillouse

Pour :               39

Unanimité

20140005

Intercommunalité - Saint-Etienne Métropole - Convention de mise à disposition de moyens et de services avec la commune de Saint-Chamond - Compétence voirie communautaire

Pour :               30

Abstention :        9

Unanimité

20140006

Intercommunalité - Fourrière animale -  Avenant n°1 à la convention de prise en charge, de capture et d’enlèvement des animaux, conclue avec la commune de Saint-Jean-Bonnefonds - Approbation

Pour :               39

Unanimité

20140007

Culture - Création et gestion d´un réseau intercommunal et d´un portail informatisé des bibliothèques / médiathèques

Pour : 27

Contre : 3

Non participation : 9

Majorité

20140008

Personnel communal - Modification du tableau des effectifs

Pour :               36

Abstention :        3

Unanimité

20140009

Personnel communal - Adhésion au bénéfice de missions exercées par le CDG 42

Pour :               39

Unanimité

20140010

Vie associative - Attribution de salles, à titre gracieux, aux écoles et aux établissements du second degré dans le cadre des spectacles de fin d´année

Pour :               39

Unanimité

20140011

Vie associative - Attribution de salle, à titre gracieux, à l´Union Locale des Syndicats CGT

Pour :               39

Unanimité

20140012

Vie associative - Attribution d´une subvention au CGOS

Pour :               39

Unanimité

20140013

Convention relative à l´exploitation de l´aérodrome de Saint-Chamond - L´Horme

Pour :               32

Contre :              3

Abstention :        4

Majorité

20140014

Culture - Conventions de partenariat pour l´organisation du carnaval

Pour :               39

Unanimité

20140015

Jeunesse - Projets collectifs jeunes innovants - Attribution de subventions

Pour :               39

Unanimité

20140016

Octroi d´un poste Adulte Relais - convention entre l´Etat et la ville

Pour :               39

Unanimité

20140017

Aire de mise en valeur de l´architecture et du patrimoine (AVAP) - Avis de Madame la Préfète

Pour :               39

Unanimité

20140018

Opérations foncières - Cession de parcelles de terrain rue de la Soie à la société NEOLIA

Pour :               27

Contre :              9

Abstention :        3

Majorité

20140019

Opérations foncières - Cession de terrain lieudit La Philippière

Pour :               39

Unanimité

20140020

Opérations foncières - Lieudit ´La Boissonnat´ - Cession de terrain

Pour :               39

Unanimité

20140021

Urbanisme - Poste de police municipale 4 rue Curie - Création de garages

Pour :               39

Unanimité

20140022

Adoption du programme d´actions de l´Agenda 21

Pour :               27

Abstention :      12

Unanimité

20140023

Marché de travaux - Procédure adaptée - Redressement de la grande-rue quartier de Saint-Julien

Pour :               39

Unanimité

20140024

Marché de travaux - Procédure adaptée - Construction de nouveaux locaux pour le centre social et culturel du quartier de Lavieu - Avenant n° 1 lot 3 : maçonnerie gros-oeuvre, avenant n° 1 lot 9 : menuiseries bois et avenant n° 1 lot 17 : courants forts

Pour :               39

Unanimité

20140025

Marché de travaux - Procédure adaptée - Travaux de réhabilitation du barrage de Soulages - Avenant n° 2 lot 1 : travaux de réhabilitation du parement amont - Avenant n° 1 lot 2 : travaux de remplacement des organes hydromécaniques de la vidange

Pour :               39

Unanimité

20140026

Marché de services - Procédure adaptée - Restauration scolaire hébergée

Pour :               39

Unanimité

L'ordre du jour étant épuisé,

la séance publique est levée à vingt-et-une heures quinze.

Saint-Chamond, le 4 février 2014.

Le Maire,
Signé :
Philippe KIZIRIAN