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proces verbal et délibérations du conseil municipal

 

Séance du 4 Février 2013

 Salle  du  Conseil  Municipal

  à  18 h 30

PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

ETAIENT PRESENTS :

- M. Philippe KIZIRIAN , président ;

- M. Stéphane VALETTE ; M. Michel PONTON ; Mme Michelle GALLAND ; M. André MOULIN ; Mme Aimée MURASZKO-SENECHAL ; M. Philippe ROBERT ; Mme Nicole PASSEL ; M. Raymond VACHER ; M. Charles BELLAVIA ; Mme Marie-Françoise KHAMED ; M. Guy VIAL , adjoints ;

- Mme Françoise CHAMPIN ; Mme Marie-Nicole MEUNIER ; M. Sauveur CUADROS ; Mme Carmen MONTET ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; M. Bernard ROCHE ; Mme Christiane MASSARDIER ; M. Philippe CHOVET ; Mme Francisca MARIE ; Mme Nathalie CHAMPALLE ; Mme Nathalie MOTTET ; M. SANLAVILLE Aymeric (à partir de 19 h 23) ; Mme Pascale OFFREY ; M. Hervé REYNAUD ; M. Noël PAUL ; Mme Annick BOYADJIAN ; Mme Béatrice COFFY ; Mme Nicole FOREST ; M. Emmanuel MANDON ; Mme Aline ORIOL ; M. Régis CADEGROS ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme SOEUR Pascale (à partir de 18 h 55) : M. Daniel SZEMENDERA ; Mme Antonina FRATTA , conseillers municipaux.

 ABSENTS REPRESENTES :

 - Mme MARTINS-BENAMROUCHE Catherine qui donne pouvoir à M. VACHER Raymond.
- M. SANLAVILLE Aymeric qui donne pouvoir à M. VIAL Guy (jusqu’à 19 h 23).
- Mme HEMANI Salina qui donne pouvoir à M. REYNAUD Hervé.
- Mme SOEUR Pascale qui donne pouvoir à M. DEGRAIX Jean-Luc (jusqu’à 18 h 55).

 
                                         SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :

- M. Philippe CHOVET ; M. Daniel SZEMENDERA.

 
Procès-verbal nombre de voix et délibérations du 4 février 2013
Dossier

Identité du Dossier

Nature du vote 

Décision

  Procès-verbal – Séance du 22 octobre 2012 - Approbation

Pour :            39  

unanimité
Rec20130001 Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en appplication des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales Prend acte  unanimité
Rec20130002 Relevé des marchés à procédure adpatée, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-4ème) du code général des collectivités territoriales  Prend acte  unanimité
dl20130001 Administration générale - Règlement intérieur du conseil municipal - Modification  Pour :             36      
Contre :           3
majorité
dl20130002 Plan local d´urbanisme - Approbation  Pour :             27 
Contre :          12
majorité
dl20130003 Opérations foncières - Acquisition de terrain à la Foncière d´Habitat et Humanisme  Pour :               31
Abstentions :      8   
unanimité
dl20130004 Urbanisme - Bâtiment ´Ex médiathèque de Creusot Loire´- Transfert d´activités de l´Institut de Formation Rhône-Alpes (I.F.R.A.) - Convention transactionnelle Pour :                31
Abstentions :       8
unanimité
dl20130005 Exercice budgétaire 2013 – Budget primitif de l´eau  Pour :                27
Abstentions :     12  
unanimité 
dl20130006  Exercice budgétaire 2013 – Budget primitif des activités économiques Pour :                30
Abstentions :       9
unanimité
dl20130007

S.A. d´H.L.M. Cité Nouvelle – Extensions diverses à la Résidence de La Renaudière, 47 rue du Général de Gaulle à Saint-Chamond – Demande de garantie communale d´un prêt ´PHARE´ d´un montant de 635 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

(Mme Offrey ne participe pas au vote) 

Pour :                38
N.Part :               1
unanimité
dl20130008

S.A. d´H.L.M. Cité Nouvelle – Construction d´un accueil de jour à la Résidence de la Renaudière, 47 rue Général de Gaulle à Saint-Chamond – Demande de garantie communale d´un prêt ´PHARE´ d´un montant de 300 000 € auprès de la Caisse des dépôts et Consignations

(Mme Offrey ne participe pas au vote)

Pour :               38
N.Part :              1
unanimité
dl20130009 Personnel communal – Modification des effectifs Pour :              39  
  
unanimité
dl20130010 Marché public de travaux - Procédure adaptée - Travaux d´aménagement de locaux pour l´Institut de Formation Rhône-Alpes (I.F.R.A.) Pour :               31
Abstentions :      8 
unanimité
dl20130011 Marché public de services - Procédure adaptée article 30 - Organisation et gestion de l´accueil du centre de loisirs sans hébergement de Bujarret Pour :               39
    
unanimité 
dl20130012 Convention d´affermage du droit de pêche au profit de l´association ´La Truite du Gier et du Ban´ - Renouvellement Pour :              39
 
unanimité
dl20130013 Carnaval 2013 - Conventions de partenariat avec les structures organisatrices Pour :             39
unanimité

  L'ordre du jour étant épuisé,

 la séance publique est levée à vingt-et-une heures(21 h ).

Saint-Chamond, le 5 février 2013

Le maire, 
Signé :
Philippe KIZIRIAN