AccueilPROCES VERBAL ET DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

PROCES VERBAL ET DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Ville de Saint-Chamond
CONSEIL MUNICIPAL

                                                  Séance du 30 Janvier 2012

 Salle  du  Conseil  Municipal

  à  18 h 30

PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

ETAIENT PRESENTS :

-           M. Philippe KIZIRIAN , président ;

-           M. Stéphane VALETTE ; M. Michel PONTON ; Mme Michelle GALLAND ; M. André MOULIN ; Mme Aimée MURASZKO-SENECHAL ; M. ROBERT Philippe (à partir de 21 h 20) ; Mme Nicole PASSEL ; M. Raymond VACHER ; Mme Catherine MARTINS‑BENAMROUCHE ; M. Charles BELLAVIA ; Mme Marie-Françoise KHAMED ; M. Guy VIAL , adjoints ;

-           Mme Françoise CHAMPIN ; Mme Marie-Nicole MEUNIER ; M. Sauveur CUADROS ; Mme Carmen MONTET ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; M. Bernard ROCHE ; Mme MASSARDIER Christiane (à partir de 20 h 30) ; M. Philippe CHOVET ; Mme Francisca MARIE (à partir de 18 h 52) ; Mme Nathalie CHAMPALLE ; Mme Nathalie MOTTET ; M. SANLAVILLE Aymeric (à partir de 20 h 10) ; Mme Pascale OFFREY ; Mme Salina HEMANI (à partir de 18 h 50) ; M. Hervé REYNAUD ; M. Noël PAUL ; Mme Annick BOYADJIAN (à partir de 18 h 43) ; Mme Béatrice COFFY ; Mme Nicole FOREST ; M. Emmanuel MANDON ; M. Régis CADEGROS ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Pascale SOEUR ; M. Daniel SZEMENDERA , conseillers municipaux.

 ABSENTS REPRESENTES :

- M. ROBERT Philippe qui donne pouvoir à M. PONTON Michel (jusqu’à 21 h 20).
- Mme MASSARDIER Christiane qui donne pouvoir à Mme CHAMPIN Françoise
  (jusqu’à 20 h 30).
- M. AUBERT Jérôme qui donne pouvoir à M. VALETTE Stéphane.
- M. SANLAVILLE Aymeric qui donne pouvoir à M. VIAL Guy (jusqu’à 20 h 10).
- Mme ORIOL Aline qui donne pouvoir à M. REYNAUD Hervé. 

ABSENTS :

- Mme Francisca MARIE (jusqu’à 18 h 52) ;
- Mme Salina HEMANI (jusqu’à 18 h 50) ;
- Mme Annick BOYADJIAN (jusqu’à 18 h 43) ;

 SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :

- M. Sauveur CUADROS ; Mme Nicole FOREST ;

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Procès-verbal nombre de voix et délibérations du 30 janvier 2012
Dossier

Identité du Dossier

Nature du vote 

Décision

  Procès-verbal – Séance du 21 novembre 2011 - Approbation  

Pour :             39

unanimité
rec20110019 

Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 21222-23 du code général des collectivités territoriales

Prend acte   unanimité 
rec20110020

Relevé des marchés à procédure adaptée, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-4ème) du code général des collectivités territoriales  

Prend acte   unanimité 
dl20120001 Administration générale - Règlement intérieur du conseil municipal - Modification Pour :  39 unanimité
dl20120002

Administration générale - Remplacement d´un conseiller municipal au sein de diverses instances

Désignation de Monsieur Daniel Szemendera

Pour : 27
Abstentions :  12
unanimité
dl20120003 Exercice budgétaire 2012 - Budget primitif principal Pour :     27
Contre : 12

majorité

dl20120004 Fiscalité directe locale - Vote des taux 2012 Pour :  27
Abstentions :  12

unanimité

dl20120005 Gestion budgétaire - Mise en place d´autorisations de programme / crédits de paiements (AP/CP) Pour :  37
Abstentions :  8

unanimité

dl20120006 Gestion budgétaire - Autorisation de programme 2031 - Château du Jarez Pour :  39

unanimité

dl20120007 Gestion budgétaire - Autorisation de programme 1001 - Accessibilité des bâtiments communaux Pour :  39

unanimité

dl20120008 Gestion budgétaire - Autorisation de programme 1012 - Jardins ouvriers Pour :  39

unanimité

dl20120009 Exercice budgétaire 2012 - Budget primitif des activités économiques Pour :  27
Abstentions : 12

unanimité

dl20120010 Exercice budgétaire 2012 - Budget primitif de l´eau Pour :  27
Contre :  12

majorité

dl20120011 Rapport de la commission locale d´évaluation des transferts de charges (CLETC) sur le transfert de la compétence assainissement (partie concernant les eaux pluviales) - Approbation - Avis défaborable Pour :  39

unanimité

dl20120012 OPH La Foncière d´Habitat et Humanisme Loire - Construction d´une maison-relais 73 rue Pétin Gaudet à Saint-Chamond - Demande de garantie communale d´un prêt ´PLAI´ de 750 000 € souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Pour :  31
Contre :  8

majorité

dl20120013 OPH de Saint-Chamond ´Gier Pilat Habitat´ - Acquisition Amélioration de 8 logements 61 rue de la République à Saint Chamond - Demande de garantie communale d´un prêt ´PLUS´ de 638 450 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations  Pour :  27
Abstentions : 12

unanimité

dl20120014 OPH de Saint-Chamond ´Gier Pilat Habitat´ - Acquisition Amélioration de 3 logements 61 rue de la République à Saint Chamond - Demande de garantie comunale d´un prêt ´PLAI´ de 201 610 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Pour :  27
Abstentions :  12

unanimité

dl20120015 Requalification du quartier de Saint-Julien - Aménagement d´une piste cyclable - Demande de subventions Pour :  39

unanimité

dl20120016 Développement des énergies renouvelables - Opération ´Chaleur Renouvelable´ - Soutien financier aux particuliers - Reconduction pour l´année 2012 Pour :  39

unanimité

dl20120017 Archives municipales - Exposition sur la rivière Gier ´Dans la vallée coule une rivière. Le Gier, de l´eau et des hommes´- Transaction avec le Théâtre l´Imprimerie Pour :  33
Abstentions :  6

unanimité

dl20120018 Urbanisme - Hôtel de ville - Travaux de mise en conformité Pour :  39

unanimité

dl20120019 Urbanisme - Bâtiment de l´Hôtel Dieu - Travaux de mise en conformité et restructuration des locaux Pour :  39

unanimité

dl20120020 Urbanisme - Construction d´un centre social boulevard Waldeck Rousseau Pour :  39

unanimité

dl20120021 Urbanisme - Etablissement de conduites de gaz sur une parcelle située dans le quartier de Saint-Julien, Grande Rue - Convention de servitude de passage au profit de G.R.D.F. Pour :  39

unanimité

dl20120022 Urbanisme - Etablissement de lignes électriques souterraines sur une parcelle située dans le quartier de Saint-Julien, Grande-Rue - Convention de servitude de passage au profit d´E.R.D.F. Pour :  39

unanimité

dl20120023 Opérations foncières - Immeuble 34 Grande Rue de Saint-Julien - Bail emphytéotique conclu avec le Pact Loire - Résiliation Pour :  39

unanimité

dl20120024 Opérations foncières - Cession d´une propriété communale située 17 chemin de Grange Badet Pour :  39

unanimité

dl20120025 Dénomination de voiries Pour :  27
Contre :  8
Abstentions : 4

majorité

com20120001 Installation classée pour la protection de l´environnement - Société S.A. EREVI ZI du Clos Marquet à Saint-Chamond - Avis favorable Pour : 39

unanimité

dl20120026

Enseignement privé du 1er degré sous contrat - Participation aux dépenses de fonctionnement - Année 2012

(Mmes Passel et Montet ne participent pas au vote) 

Pour :  33
Contre :  3
Abstention : 1
majorité
dl20120027 Etablissements du 2ème degré - Attribution d´une aide pour un projet éducatif au profit du lycée polyvalent Claude Lebois  Pour :  39 unanimité
dl20120028 Vie associative - Mise à disposition de salles municipales, à titre gracieux, au bénéfice de diverses structures - Conventions  Pour :  39 unanimité 
dl20120029 

Equipement culturel - Théâtre de l´Epinoche - Mise à disposition au bénéfice de ´l´Atelier théâtre du collège Pierre Joannon´ - Convention

(Mme Forest et M. Moulin ne participent pas au vote) 

Pour :  37 unanimité
dl20120030  Equipement culturel - Théâtre de l´Epinoche - Convention de mise à disposition au bénéfice de l´Etablissement Régional Léo Lagrange (E.R.L.L.) - Avenant n°1 Pour :  39 unanimité
dl20120031 Action culturelle - Convention pluriannuelle d´objectifs avec l´association Rhino Jazz(s) Festival  Pour :  39 unanimité
dl20120032 Carnaval 2012 - Conventions avec les structures organisatrices Pour :  39 unanimité
dl20120033 Domaine public communal - Mise en place d´un système de vélos en libre service ´Vélivert´ par la communauté d´agglomération de Saint-Etienne Métropole - Avenant n°1 à la convention  Pour :  27
Contre :  8
Abstentions :  4
majorité
dl20120034 Marché public de travaux - Réhabilitation de l´école Marie-Curie en espace multi-accueil ´Petite Enfance´ - Lot n°12 : Menuiseries intérieures - Avenant n°2  Pour : 33
Contre :  4
Abstentions :   2
majorité 
dl20120035 Marché public de travaux - Réhabilitation de l´école Marie-Curie en espace multi-accueil ´Petite Enfance´ - Travaux complémentaires de construction et d´aire de jeux - Procédure adaptée - Signatures des marchés  Pour :  33
Contre :  4
Abstentions :  2
majorité
dl20120036 Personnel communal - Affectation d´un poste d´apprentissage dans le domaine des bâtiments  Pour :  39 unanimité
dl20120037 Personnel communal - Régime indemnitaire des assistants de conservation du patrimoine et de bibliothèque - Mise à jour  Pour :  39 unanimité
dl20120038 Personnel communal - Modification du tableau des effectifs Pour :  39 unanimité
dl20120039 Personnel communal - Modification du tableau des emplois  Pour :  39 unanimité

 L'ordre du jour étant épuisé,

 la séance publique est levée à vingt-trois heures (23 h) .

Saint-Chamond, le 31 janvier 2012

Le maire, 
Signé :
Philippe KIZIRIAN