LE PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU)
Le document du PLU est consultable ci-dessous ainsi qu'au service urbanisme.
Le PLU approuvé par le Conseil Municipal le 4 février 2013, modifié en Conseil Communautaire le 1er juin 2017, sera modifié du 10 juillet au 4 septembre 2017 inclus.
La modification simplifiée porte sur :
Le Président de Saint-Etienne Métropole a prescrit une modification simplifiée du PLU de Saint-Chamond pour intégrer des demandes de modification du règlement des zones Up et Ue afin de :
- permettre une plus grande diversité des formes urbaines en zone UP et favoriser la prise en compte des Espaces Boisés Classés (EBC),
- permettre l’entretien et la modernisation des locaux annexes existants en zone Ue.
Le dossier de modification simplifiée est consultable du 10 juillet au 4 septembre 2017 inclus.
Le Plan Local d'Urbanisme Version 1.6 - approuvé le 4 février 2013 et modifié le 1er juin 2017
Le document de PLU :
- Rapport de présentation :
sommaire
Partie 1 : Le Diagnostic communal
- Présentation du territoire
- Analyse paysagère et patrimoniale
- Etat initial de l'environnement
- Situation urbaine
- Les évolutions socio-économiques
- Le document d'urbanisme en vigueur avant révision
- Les contraintes d'aménagement
- Les dynamiques d'évolution et les enjeux de développement
Partie 2 : Les dispositions du PLU
- Cadrage et projet d'aménagement et de développement durable
- Le projet réglementaire
- L'évaluation environnementale (EIPPE) - Projet d'Aménagement et de Développement Durable (P.A.D.D.)
- Orientations d'Aménagement et de Programmation (O.A.P.)
- Règlement
- Emplacements réservés
- Zonage : plan complet
- Zonage : zoom Sud, zoom Nord, zoom Centre
Les annexes :
- Annexes sanitaires :
- Rapport et plan du réseau d'eau potable
- Rapport et plan du réseau d'assainissement
- Rapport sur l'assainissement collectif et autonome
- Rapport sur les déchets - Servitudes :
- Réseau de Transport d'Electricité (R.T.E): document 1 et document 2
- Réseau ferroviaire
- Servitudes d'utilité publique
- Plan des servitudes - ZAC des Aciéries* :
- Dossier complet de la ZAC - Partie 1*
- Dossier complet de la ZAC - Partie 2*
- Plan du périmètre de la ZAC*
- Classement sonore des infrastructures terrestres :
- Arrêtés des zones de bruit
- Liste des voies bruyantes
- Plan des voies bruyantes
- Liste des infrastructures ferroviaires - Fiches de changements de destination en zone A au titre de l'article L151-11
- Fiches de changements de destination en zone N au titre de l'article L151-11
- Plan de Prévention du Risque Inondation (P.P.R.I.)
- Canalisations de gaz
- La construction sur sols argileux
- Charte d'intégration urbaine, paysagère et environnementale
- Plans des axes cyclables structurants
- Plan de Prévention des Risques Miniers
- Arrêté en date du 15/10/2014
- Plan annexé - Saisines archéologiques
- Règlement de publicité et zonage
- Périmètre de PAEN
- Régime forestier
- Arrêté
- Plan annexé - Droit de préemption :
- Urbain
- Sur les fonds de commerce - AOC Rigotte de Condrieu
- Linéaire de protection du commerce
* Eléments ayant fait l'objet de la dernière modification.
Si vous avez des questions ou suggestions concernant la mise en place du PLU, veuillez remplir le questionnaire ci-dessous:
