AccueilProcès-verbal et délibérations du conseil municipal

Procès-verbal et délibérations du conseil municipal

Séance du 04 FEVRIER 2019

 Salle  du  Conseil  Municipal  à  18 h 30

 

ÉTAIENT PRÉSENTS

M. Hervé REYNAUD ; M. Régis CADEGROS ; Mme Andonella FLECHET ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Stéphanie CALACIURA ; M. Jean-Paul RIVAT ; Mme Juliette BERNALIER ; M. Pierre DECLINE ; Mme Catherine CHAPARD ; M. Pierre TOUSSAINT ; Mme Aline MOUSEGHIAN ; M. Alexandre CIGNA ; M. Bernard TRIOLLIER ; Mme Marie-Christiane DUTRUC ; Mme Marie-Françoise GUICHARD ; Mme Bernadette JACQUET (à partir de 18 h 43) ; Mme Béatrice COFFY ; Mme Nicole FOREST ; M. Jean-Marc MOUNIER ; Mme Geneviève MASSACRIER ; Mme Michèle FREDIERE ; M. Jean-Luc BOUCHACOURT ; M. Francis NGOH NGANDO ; M. Philippe PARET ; M. Christophe ORIOL (à partir de 20 h 58) ; Mme Evelyne FIORELLO ; Mme Ayse CALYAKA ; M. Axel DUGUA ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; Mme Antoinette FRATTA ; M. Philippe KIZIRIAN ; M. Alain BARBASSO ; Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT ; M. Stéphane VALETTE ; M. Ludovic CASTILLAN ; Mme Aimée MURASZKO.

ABSENTS REPRÉSENTÉS

Mme Pascale OFFREY a donné procuration à Mme Catherine CHAPARD ;

M. Michel FAURE a donné procuration à Mme Andonella FLECHET ;

M. Christophe ORIOL a donné procuration à M. Pierre DECLINE (jusqu'à 20 h 58) ;

M. Fabrice GUERET a donné procuration à M. Ludovic CASTILLAN.

ABSENTE

Mme Bernadette JACQUET (jusqu'à 18 h 43).

                                         SECRÉTAIRE ELUE POUR LA DURÉE DE LA SESSION

Mme Catherine CHAPARD.

     PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

Dossier

Identité du Dossier

Nature du vote

Décision

Procès-verbal de la séance du 5 novembre 2018 - Approbation

Pour : 39

Unanimité

 20190001 Jeunesse - Dispositif Initiatives Locales - Attribution de subvention

Pour : 39

Unanimité
20190002

Jeunesse - Participation aux Trophées Jeunes Espoirs - Partenariat avec la Caisse Locale du Crédit Agricole

M. Jean-Pierre DE PASQUALE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, Mme Aimée MURASZKO

Mme Antoinette FRATTA, M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE

Pour : 32

 

Contre : 4

 

Abstentions : 3

Majorité

20190003

Exercice budgétaire 2019 - Budget primitif

Rapport de présentation

M. Jean-Pierre DE PASQUALE, Mme Antoinette FRATTA, M. Philippe KIZIRIAN, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Stéphane VALETTE, Mme Aimée MURASZKO

Pour : 32 

 

Contre : 7

Majorité

20190004

Fiscalité directe locale - Vote des taux d'imposition 2019

M. Jean-Pierre DE PASQUALE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, Mme Aimée MURASZKO

Pour : 35

 

Contre : 4

Majorité

20190005 Convention de transfert de biens de l'actif du SITIV dans l'actif de la commune de Saint-Chamond

Pour : 39

Unanimité

20190006 Demande de garantie d'emprunts par Cité Nouvelle

Pour : 39

Unanimité

20190007

Subventions aux associations - Attribution 2019

¨       Pour l'Association pour les Echanges Franco Allemands :

M. Bernard TRIOLLIER ne prend pas part au vote
Pour : 38

Unanimité

¨       Pour l’Association sportive du collège Ennemond Richard :

M. Bernard TRIOLLIER ne prend pas part au vote

Pour : 38

Unanimité 

¨       Pour la Fanfare d'Ocharra :

M. Bernard TRIOLLIER ne prend pas part au vote

Pour : 38

Unanimité 

¨       Pour Atout Monde :

Mme Michelle FREDIERE ne prend pas part au vote

Pour : 38

Unanimité

¨       Pour Jeunes Sportives :

M. Philippe PARET ne prend pas part au vote

Pour : 38

Unanimité

¨       Pour Aide soutien partage :

M. Régis CADEGROS ne prend pas part au vote

Pour : 38

Unanimité

¨       Pour Saint-Chamond Basket :

Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Alain BARBASSO

Pour : 37

Contre : 2

Majorité

Et pour toutes les autres associations : Pour : 39

Unanimité

20190008 Convention d'objectifs et de financement du centre social de Saint-Julien - Avenant N°1

Pour :  39

Unanimité

20190009 Convention relative au "Schéma directeur de l'animation de la vie sociale" conduit par la Caisse d'Allocations Familiales de la Loire (CAF) - Avenant n° 1 Pour : 39

Unanimité

20190010 Biennale du Design - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Arte Diem

Pour : 39

Unanimité

20190011 Action culturelle - Organisation du carnaval 2019 - Conventions de partenariat avec les structures associées Pour : 39

Unanimité

20190012 Médiathèque - Politique de régulation des collections

 Pour : 39

Unanimité

20190013

Conservatoire de musique - Projet d'établissement

Règlement intérieur

Projet pédagogique

 

Pour : 39

Unanimité

20190014

Projet de renouvellement urbain de Saint-Etienne Métropole cofinancé par l'ANRU dans le cadre du NPNRU - Convention pluriannuelle

M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT

Pour : 37

Abstentions : 2

Unanimité
20190015 Exercice du droit de pêche - Convention avec l'association "la Truite du Gier et du Ban"

Pour : 39

 Unanimité
20190016

Modification du tableau des effectifs

M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT

Pour :  37

Abstentions : 2

 Unanimité

Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d'attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales

  Prend acte

Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales)

  Prend acte

 

L'ordre du jour étant épuisé,

la séance publique est levée à vingt-deux heure et trente-sept minutes (22 h 37).

Saint-Chamond, le 05 Février 2019

Le Maire,
Signé :
Hervé REYNAUD