AccueilProcès-verbal et délibérations du conseil municipal

Procès-verbal et délibérations du conseil municipal

Séance du 19 MARS 2019

 Salle  du  Conseil  Municipal  à  18 h 30

 

ÉTAIENT PRÉSENTS

M. Hervé REYNAUD ; M. Régis CADEGROS ; Mme Andonella FLECHET ; M. Jean-Luc  DEGRAIX ; Mme  Stéphanie CALACIURA ; M. Jean-Paul RIVAT ; Mme Pascale OFFREY ; Mme  Juliette BERNALIER ; M. Pierre DECLINE ; Mme Catherine CHAPARD ; M. Pierre TOUSSAINT ; Mme Aline MOUSEGHIAN ; M. Alexandre CIGNA ; M. Michel FAURE ; M. Bernard TRIOLLIER ; Mme Marie-Christiane DUTRUC ; Mme Marie-Françoise GUICHARD ; Mme Bernadette JACQUET (à partir de 19h24) ; Mme Nicole FOREST ; M. Jean-Marc MOUNIER ; Mme  Geneviève MASSACRIER ; Mme Michèle FREDIERE (à partir de 19h07) ; M. Jean-Luc BOUCHACOURT ; M. Francis NGOH NGANDO ; M. Philippe PARET ; M. Christophe  ORIOL (à partir de 20h12) ; Mme  Evelyne FIORELLO ; Mme  Ayse CALYAKA ; M. Axel DUGUA ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; Mme Antoinette FRATTA ; M. Philippe KIZIRIAN (à partir de 18h57) ; M. Alain BARBASSO ; Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT (à partir de 19h53) ; M. Stéphane VALETTE; M. Ludovic CASTILLAN ; Mme  Aimée MURASZKO.

ABSENTS REPRÉSENTÉS

Mme Bernadette JACQUET a donné procuration à M. Régis CADEGROS (jusqu'à 19 h 24);

Mme Béatrice COFFY a donné procuration à Mme Andonella FLECHET ;

M. Christophe ORIOL a donné procuration à M. Pierre DECLINE (jusqu'à 20 h 12) ;

Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT a donné procuration à M. Alain BARBASSO (jusqu'à 19 h 53).

ABSENTE

Mme Michèle FREDIERE (jusqu'à 19 h 07) et M. Philippe KIZIRIAN (jusqu'à 18 h 57).

                                         SECRÉTAIRE ELUE POUR LA DURÉE DE LA SESSION

Mme Andonella FLECHET.

     PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

Dossier

Identité du Dossier

Nature du vote

Décision

Procès-verbal de la séance du 17 décembre 2018 – approbation

Pour : 36

Unanimité

 20190017

Finances - Gestion de la dette pour l'exercice 2018

 

Prend acte
20190018

Modification de l'attribution de compensation 2019 versée par Saint-Étienne Métropole

Pour : 38

Unanimité

20190019

Révision du calcul des charges et loyers applicables aux occupants du centre d'activités artisanales et industrielles (CAAI) pour l'année 2019

Pour : 38

Unanimité

20190020

Petite enfance - Modification du règlement de fonctionnement des structures municipales d'accueil du jeune enfant

Pour : 38

Unanimité

20190021

Renouvellement de l'agrément du Relais Assistants Maternels - Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Loire

Pour : 38

Unanimité

20190022

Jeunesse - Dispositif Initiatives Locales - attribution de subvention

Pour : 38

Unanimité

20190023

Convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Saint-Chamond et l'association Union Musicale

Pour : 38

Unanimité

20190024

Attribution d'une subvention exceptionnelle au bénéfice d'Atout Monde

Mme  Michèle  FREDIERE ne prend pas part au vote

Pour : 37

Unanimité 

20190025

Attribution d'une subvention exceptionnelle au bénéfice de la Maison des Jeunes et de la Culture

Pour : 38

Unanimité 

20190026

Médiathèque Louise LABE - Renouvellement demande de subvention - Extension des horaires d'ouverture de la médiathèque

Pour : 38

Unanimité

20190027

Mise à disposition à titre gratuit de la salle Aristide Briand au bénéfice de Saint-Chamond Espoir

Pour : 38

Unanimité

20190028

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat en Renouvellement Urbain (OPAH - RU) - Convention cadre partenariale

Mme  Antoinette  FRATTA, M.  Philippe  KIZIRIAN, M.  Stéphane  VALETTE

Pour : 35

Abstentions : 3

Unanimité

20190029

Contrat de Ville - Programmation 2019 - Subventions aux associations

Mme  Michèle  FREDIERE ne prend pas part au vote

Pour : 37

Unanimité

20190030

Restitution de la subvention Politique de la Ville 2018 attribuée à la Chambre de Commerce et d'Industrie

Pour : 38

Unanimité

20190031

Urbanisme - Dénomination de voies

Pour :  38

Unanimité

20190032

Acquisition Fonsal Destock - Place Ile de France

Mme  Antoinette  FRATTA, M.  Philippe  KIZIRIAN, M.  Stéphane  VALETTE

Pour : 35

Abstentions :3    

Unanimité

20190033

Bail Emphytéotique - Maison du Barrage - AAPPMA de Saint-Chamond Gier Pilat Pêche

Pour : 38

Unanimité

20190034

Cession d'un terrain route de Saint-Étienne - SCI Elsa Manon

M.  Jean-Pierre  DE PASQUALE, Mme  Antoinette  FRATTA, M.  Philippe  KIZIRIAN, M.  Alain  BARBASSO, Mme  Patricia  SIMONIN-CHAILLOT, M.  Stéphane  VALETTE, Mme  Aimée  MURASZKO

Pour : 31

 

Abstentions : 7

Unanimité

20190035

Installation et exploitation d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques sur l'espace public - Convention avec Saint-Étienne Métropole

Pour : 38

Unanimité

20190036 Fibre optique - Convention relative à l'utilisation d'un candélabre au profit de la SAS LOTIM Telecom

Pour : 38

Unanimité

20190037

Renouvellement contrat - Directeur de la communication et des affaires publiques

M.  Jean-Pierre  DE PASQUALE, Mme  Antoinette  FRATTA, M.  Philippe  KIZIRIAN, M.  Alain  BARBASSO, Mme  Patricia  SIMONIN-CHAILLOT, M.  Stéphane  VALETTE, Mme  Aimée  MURASZKO

Pour : 31

 

Abstentions : 7

Unanimité
20190038

Conseil de discipline de recours des contractuels

M.  Jean-Pierre  DE PASQUALE, M.  Alain  BARBASSO, Mme  Patricia  SIMONIN-CHAILLOT, Mme  Aimée  MURASZKO

Pour : 34

Abstentions : 4

 Unanimité
20190039

Modification du tableau des effectifs

M.  Jean-Pierre  DE PASQUALE, Mme  Antoinette  FRATTA, M.  Philippe  KIZIRIAN, M.  Alain  BARBASSO, Mme  Patricia  SIMONIN-CHAILLOT, M.  Stéphane  VALETTE, Mme  Aimée  MURASZKO

Pour :  31

 

Abstentions : 7

 Unanimité
 20190040

Délégation au Centre de Gestion de la Loire de la mise en concurrence des assureurs dans le cadre du contrat groupe ouvert couvrant les obligations statutaires des agents

Mme  Antoinette  FRATTA, M.  Philippe  KIZIRIAN, M.  Stéphane  VALETTE

 Pour : 35

 

Abstentions : 3

 Unanimité
 20190041

Commande publique - Adhésion de la commune de Saint-Chamond à la centrale d'achat du Syndicat Intercommunal des Technologies de l'Information pour les Villes (SITIV)

M.  Alain  BARBASSO, Mme  Patricia  SIMONIN-CHAILLOT

 Pour : 36

 

Abstentions : 2

 Unanimité

Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d'attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales

  Prend acte

Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales)

  Prend acte

 

L'ordre du jour étant épuisé,

la séance publique est levée à vingt-deux heure et trente-sept minutes (21 h 31).

Saint-Chamond, le 19 Mars 2019

Le Maire,
Signé :
Hervé REYNAUD