|
Les documents d'archives sont consultables par
tous gratuitement, dans les limites fixées
par la législation (délais de communicabilité).
L'inscription se fait sur présentation
d'une pièce d'identité. La consultation
des documents a lieu uniquement sur place.
Consulter le règlement intérieur ( 13 Ko)
Les reproductions sont payantes selon un tarif
approuvé par le Conseil municipal. Les volumes reliés,
notamment les registres d'état - civil,
et les documents fragiles ne peuvent être
photocopiés. Il est cependant possible
de les photographier (les Archives municipales
ne fournissent pas le matériel nécessaire).
|
|